CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63104b734709e24f13d553a0
30 août 2022
N° RG 20/02315 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KPYR N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LEVY-SOUSSAN
4ème chambre civile
697d8d0fcdc6046d475a15ae
12 janvier 2026
Localité 3] 4ème chambre civile N° RG 24/06439 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MFJ5 NC/PR Copie exécutoire et copie délivrées le : 19/01/26 à : Me Myriam DUCKI Me Arnaud
Ch.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be026a
27 octobre 2022
né le 1er juin 1967 à Castillan la Bataille de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Arnaud
Chbre des Aff. Familiales
6878847463001e49f9f26b65
16 juillet 2025
18] née le [Date naissance 3] 1927 à [Localité 27] (83) décédée le [Date décès 5] 2023 à [Localité 23] (38) de nationalité Française EHPAD [33] [Adresse 12] [Localité 9] représentée par Me Arnaud
Troisième Chambre - Procédures collectives
69a0abc5cdc6046d47d89aae
23 janvier 2025
MINUTE N° : N° RG : 2024001654 DATE : *1DE/00/11/65/66* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Troisième Chambre - Procédures collectives Jugement du 23 janvier
6a0ae29dcdc6046d470f885c
14 mai 2026
MINUTE N° : N° RG : 2026001050 DATE : *1DE/00/11/93/26* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Troisième Chambre - Procédures collectives Jugement du 14 mai
civ2
613720dbcd580146773eefba
8 mars 1989
Jean-Jacques, demeurant rue du Pic de l'Arbizon, Saint-Lary Soulan (Hautes-Pyrénées), 10°/ de Madame D... Andrée épouse XB... XD..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 11°/ de Monsieur XG...
8e Chambre C
60373bcb5659011796ac3dee
15 mai 2015
DEMANDERESSE SAS SODIVAR, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES,
Chambre Civile
62ce63b29a20ce9fcf1268fd
11 juillet 2022
, Conseiller, Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de
6ème chambre 1ère section
68e55b4d0e2901d10fa38b53
7 octobre 2025
RIJK PAYS BAS représentée par Me Emmanuelle VARENNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1775 MSIG INSURANCE EUROPE AG 65 - 67 rue de la Victoire 75009 PARIS représentée par Me Joaquim RUIVO DE SOUSA
cr
évrier 1998, qui, dans les poursuites exercées notammentc/Benoît E
6137259ecd5801467741f420
27 mai 1999
primaire à la sortie de la chaudière en tournant le volant à l'aide d'une clé à griffe faisant bras de levier afin d'augmenter le couple de serrage ; que cette manoeuvre entraînait la rupture de chapeau