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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
661825e14e82250580d20697
11 avril 2024
11 avril 2024
W-B7F-VEI2 Minute n° 2024/00 DU : 11 Avril 2024 AFFAIRE : [D], [J], [I], [L] [G], [M], [I], [R], [E] [G] C/ [U] [X] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Dominique BASTROT Maître Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91917
4 juillet 2014
4 juillet 2014
élisant domicile au cabinet de Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS Monsieur Etienne B... 33360 CENAC Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE et Me Arnaud
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65aac7ce0c777d3ec8ea39f1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PORTES D’ARCINS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Arnaud CHEVRIER de la SELARL LEXCO, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.R.L.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6615831fdb5098996d5a43dc
9 avril 2024
9 avril 2024
ARCINS, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 522 798 057, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Arnaud
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NTKD S.A.R.L. TER ARCINSc/ADMINISTRATION DES FINANCES PUBLIQUES
696602a7cdc6046d471d91bf
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Arnaud
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62590bd72d8c815f84f1b4ac
14 avril 2022
14 avril 2022
domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] Représentés par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Fanny PENCHE-DANTEZ substituant Me Arnaud
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00600_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Arnaud Andrieu, représentant la CCPE. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63d22a9b9b3c8605deec2027
25 janvier 2023
25 janvier 2023
son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 28 Novembre 2019 Appelante : SAS VANDIS, représentée par Me Pascale ARTAUD
Source officielle1ère chambre
DTA_2100162_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
A, et de Me Le Duc, substituant Me Agostini, représentant le maire de Ducey les Chéris. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile TGI
628c764fdfcf1305b332f268
3 mai 2022
3 mai 2022
[M] devant le tribunal de grande instance de St Denis en sa qualité de caution solidaire du prêt professionnel accordé à la SELARL Arnaud- Lexipolis le 28 juillet 2016 pour le voir condamné au versement
Source officielleChambre Civile
668840dc342d338c20d3e467
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LA CHIOCCIOLA, immatriculée au RCS de Bourg en Bresse sous le n°D902 280 395 dont le siège social est sis 329 Rue du Chateau - 01170 CHEVRY Monsieur [S] [U], demeurant 329 Rue du Chateau - 01170 CHEVRY
Source officielle3ème chambre
5fde10c00d97d3af151dab24
5 juillet 2018
5 juillet 2018
de référé du 18 novembre 2016 ; - débouté la SAS Chevrin Geli de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SAS Chevrin Geli aux dépens, - rejeté toute demande
Source officielle1ère chambre
DTA_2100194_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
000 euros à l'association en charge de la gestion de la maison médicale de la commune de Ducey-les-Chéris ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Ducey-les-Chéris une somme de 1 500 euros en application
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310249
12 mai 2021
12 mai 2021
/Chat), comme en atteste l'extrait Kbis versé aux débats (pièce n°7 SCP Armand/Chat).
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405225_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2024, la commune de Carbes, représentée par Me Arnaud-Laur : 1°) de condamner in solidum l'EURL Claude Gimbergues et la SAS Chevrin-Geli
Source officiellecomm
6137229ccd580146773ff1d8
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Lassalle, Badi, Armand-Prevost, conseillers, M. Le Dauphin, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310250
12 mai 2021
12 mai 2021
SCP Armand/Chat ; pièce 19 ?
Source officielleAffaires Contentieuses
6a10aaf7cdc6046d479bb2ae
22 mai 2026
22 mai 2026
, le cheval [H] CAPUEVAL appartenant à l'école d'équitation CAPUEVAL, sur lequel une cavalière était en selle, a été percuté par un camion conduit par Monsieur [X] [Z], employé de la SARL ARNAL, et a subi
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206385_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 novembre 2022, la commune de Carbes (81570), représentée par Me Arnaud-Laur, demande au juge des référés, en application des dispositions
Source officiellecr
6137264acd580146774246c7
30 mars 2004
30 mars 2004
, puis a fait opposition sur les chèques de sorte que ceux-ci n'ont pas été payés ; qu'il reconnaît qu'il a faussement déclaré le vol de son chéquier ; qu'il a ainsi exposé les autorités judiciaires à
Source officiellePage 1 sur 5