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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
658c7a1a2c4a0d96dc235608
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/12/2023 à : Monsieur [C] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 19/12/2023 à : Maître Anne-Line CUNIN Pôle civil de proximité ■
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d05
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062b
2 mai 2013
2 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 février 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218b9228a02057de67463
3 mai 2022
3 mai 2022
pour l'année 2016 outre 606,39 € de congés payés afférents ; - 2 045,18 € au titre des heures supplémentaires pour l'année 2010 sept outre 204,52 € de congés payés afférents.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6431062e28558704f52e68d9
7 avril 2023
7 avril 2023
SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630b6642de3d260b993180
20 mars 2012
20 mars 2012
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRET DU 20 MARS 2012 (n° ,9 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f0
26 octobre 2011
26 octobre 2011
La société METROLEC CMA a connu au cours de l'année 2008 des difficultés économiques croissantes liées à la crise qui a ébranlé le secteur de la Métallurgie et en particulier celui de l'automobile, difficultés
Source officielle15e chambre
6032f554892f2d68c6ae8a3f
25 octobre 2017
25 octobre 2017
[R] a été informé de son affectation, à compter du 1er mars suivant, à des fonctions de membre support au sein d'un nouveau pôle dédié. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3d
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleChambre sociale
63c105a5bf9fd47c90a137ef
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DLP/CH Société MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE, représentée par son président en exercice C/ [K] [B] Etablissement Public PÔLE EMPLOI BOURGOGNE FRANCHE- COMTÉ pris en la personne
Source officielleChambre sociale
63b7ccd16b63637c907b7aaa
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le paiement mensuel neutralise les conséquences de la répartition inégale des jours entre les douze mois de l'année.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61631517e03efc4516bd2d8e
20 mars 2012
20 mars 2012
de la SCP MOLAS LEGER CUSIN & ASSOCIES, avocat plaidant, barreau de PARIS, toque : P0159.
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdb9e6b70c8297d359cfce8
14 février 2019
14 février 2019
représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SCP CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab651f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Par jugement du 27 novembre 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de Grenoble a : - alloué à M.
Source officielle1ère Chambre
69f97b04cdc6046d47a14e55
4 mai 2026
4 mai 2026
publique au greffe le 4 Mai 2026, par Madame FOURNIER, Greffière, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur SILHOL, Président, en remplacement de Madame CUNIN-WEBER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
653219d79e4ea48318f5a9b9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de cette difficulté, qu'il est titulaire d'un CAP et du permis de conduire, qui nécessitent de savoir lire et écrire
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dced
27 avril 2023
27 avril 2023
de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65ab722336bfc00008d68c4a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le Pôle social du Tribunal judiciaire de Grenoble, saisi d'un recours de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d254e6f046d26ca502
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SCHNEIDER ELECTRIC HOLDING AMERIQUE DU NORD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca47
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Prud'hommes de GRENOBLE en date du 12 juillet 2007 suivant déclaration d'appel du 01 août 2007 APPELANT : Monsieur Aziz X... ... 38100 GRENOBLE Comparant et assisté par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
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