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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
6712a4a8d207776a5907d849
15 octobre 2024
15 octobre 2024
est [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Anne TESTON de la SELARL REQUET CHABANEL, avocats au barreau de LYON La société SAGA, société par actions simplifiée, prise en la personne de son
Source officielle2ème Chambre civile
6a192c7ccdc6046d4754a12f
27 mai 2026
27 mai 2026
AP2 ORTHO SOLUTIONS [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC7379 Assistés de Me Anne TESTON, avocat au barreau de LYON APPELANTS
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c900437a0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[Adresse 1] Avec Etablissement secondaire sis à [Adresse 3] Représentant : Me Anne TESTON de la SELARL REQUET CHABANEL, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [X] [T] INTIMÉE Nous, Bénédicte
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b1
25 janvier 2011
25 janvier 2011
la Cour assisté de Me Anne TESTON, avocat au barreau de LYON Maître Bernard A... ès qualités de mandataire liquidateur de la société CHRISTAL CHEMINÉES ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee37
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Jugement rendu(e) le 25 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/486 Copies exécutoires délivrées à : Me Arnaud CLERC Me Anne
Source officielleChambre 1 cab 01 A
686d609da2273490db1078fa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
représentée par Maître Michel DESILETS de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, vestiaire : DEFENDEUR Monsieur [F] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af89
28 février 2008
28 février 2008
PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 28 FEVRIER 2008 APPELANTE : Madame Marie- Chantal Y... épouse Z... ... 69007 LYON représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me Anne
Source officielle6ème Chambre
68676892dd25744ff781d485
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[B] [L] né le 16 Juin 1999 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne TESTON de la SELARL REQUET CHABANEL, avocat au barreau de LYON, toque : 865 * * * * * *
Source officielleChambre Commerciale
6163514ca2ead9ed860b6ee7
12 mai 2011
12 mai 2011
la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour assistée de Me Anne
Source officielle5ème Chambre
642e75908b510604f5bc1d0d
5 avril 2023
5 avril 2023
représentant légal pour ce domicilié audit siège,sis [Adresse 2] Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant : Me Anne
Source officielle1ère chambre civile B
6035bdc61f79b32540d954ee
8 mars 2016
8 mars 2016
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assistée par Me Anne
Source officielle1ère chambre civile B
61639201c171f9a1fe14c4bd
26 octobre 2010
26 octobre 2010
APPELANTE : Madame [B] [D] veuve [C] née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 14] (Maroc) [Adresse 2] [Localité 10] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me Anne
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61637744f6919f4eda2c3904
30 juin 2010
30 juin 2010
Monsieur [C] [N] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne INTIMÉE Sa MEDIAPOST VENANT AUX DROITS ET OBLIGATIONS DE LA SOCIETE DELTA DIFFUSION [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne
Source officielle3ème chambre A
68f1d5c50b565ec7590f7cc5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
des sociétés de Lyon sous le numéro 841 469 109, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Sis [Adresse 4] ([Localité 2] Représentée par Me Anne
Source officiellesoc
61372239cd580146773fb3a1
22 juin 1994
22 juin 1994
Franck D..., pris en sa qualité d'administrateur de la société Entreprise Testoni, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3 / M.
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe488
7 juin 1995
7 juin 1995
Franck A..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Testoni, demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01086
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juin 2015), que la société Etudes et travaux (la société SET) réalise des travaux sur des lignes électriques et des postes à haute tension
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01476
27 juin 2017
27 juin 2017
, la chambre de l'instruction n'a pas justifié sa décision ; "2°) alors qu'en se fondant également, pour conclure à l'absence d'imputabilité des affections du tendon d'Achille aux faits du 30 octobre
Source officiellecr
61372603cd5801467742245e
24 août 1999
24 août 1999
suites de ses blessures le 9 novembre 1997 ; que la violence des faits au cours desquels des coups de feu ont été échangés s'explique par de graves dissensions qui opposaient depuis une quinzaine d'années
Source officiellecr
61372605cd58014677422546
24 août 1999
24 août 1999
suites de ses blessures le 9 novembre 1997 ; que la violence des faits au cours desquels des coups de feu ont été échangés s'explique par de graves dissensions qui opposaient depuis une quinzaine d'années
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