.., Gérard André et André Y... ; "aux motifs, repris des premiers juges, que Pierre F..., directeur de l'agence Foch depuis le 24 juin 1983, faisait la connaissance en juillet 1983 de Guy A..., gérant

André, prévenu et partie civile, - LA SOCIETE MMP ROUMEGOUX, - LA SOCIETE GTMP, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 4 octobre

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 26 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Y...

HAZAN et de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de LA VARDE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : F.

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage, abus de biens sociaux

x 36 mois) 1 080 000 F - intéressement sur chiffre d'affaires 393 951 F 1991 : 5% de 2 144 479 F = 107 223 F 1992 : 5% de 3 511 754 F = 175 587 F 1993 : 5% de 2 222 822 F = 111 141 F - forfait kilométrique

.., demeurant à Belgodere (Corse), Hôtel Les Mouettes, Lozari, 3°/ Madame Aïcha F..., demeurant à Belgodere (Corse), Hôtel Les Mouettes, Lozari, 4°/ Madame Mauricette, Fanny, épouse Y...

Z..., cependant qu'il résulte des conclusions de cet administrateur provisoire que la demande qu'elle a présentée devant la cour d'appel était commune aux deux successions d'André Z... et de Françoise

. ; que, s'il contestait connaître André E..., les écoutes téléphoniques ont établi qu'il était en contact avec lui, allant même jusqu'à l'appeler par l'un de ses surnoms, "Dédé" ; que les investigations

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 avril 1996 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abandon de famille, a prononcé sur les intérêts civils ;

André, - de X...

Georges B..., Jean Z..., Rémy C..., Marcel I... et Henri A..., tiers électeurs, tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Chasserades (Lozère) de Mme Renée Y... épouse R..., de Mme Andrée

André, - La SOCIETE DAUPHINOISE POUR L'HABITAT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 juin 2001, qui, pour publicité de nature

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef

Jean F... et la SARL "Chez André Thibeaud" d'utiliser la dénomination "Chez André" ; que la cour d'appel, en se fondant sur ces décisions pour affirmer que les consorts X... avaient à tort, lors de la

Andrée, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre Laure Y..., épouse Z..., du chef de blessures

André, - Y...

leurs payes, signait les chèques d'acomptes, était en relation directe avec les fournisseurs et recrutait de nouveaux employés ; que Mme F... da D... confirme qu'André Y... était le véritable patron et