attaqué (Aix-en-Provence, 26 octobre 1995), que la société Compagnie française de commerce international (société COFCI), qui commercialise des produits de parfumerie et qui est titulaire des marques Bibi

L'employeur a sanctionné la salariée en prononçant un avertissement, en novembre 2016, puis une mise à pied disciplinaire de trois jours, en juillet 2018, pour avoir notamment remis des bibles à des jeunes

que le bénéficiaire sollicitait le paiement de la garantie ; que le même jour la BIA a appelé la contre-garantie de l'UMB ; que les 23 et 25 septembre l'UMB a transmis cette demande au Crédit chimique

la société Bibas & Associés aux dépens.

compte tenu des dires du témoin et de la situation du point de choc 1 en voie n 1 au PR3/400, il y a lieu de ne pas considérer comme sincère le dire de Franck Y... selon lequel l'Alfa Roméo de Massa Ba Bible

devenue BIC BRED, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (15e Chambre civile, Section B), au profit de la Banque intercontinentale arabe (BIA

puis une convention de financement pour la production d'un film intitulé "Un monstre à Paris" ; que cette dernière lui a cédé des créances qu'elle détenait sur la société Europacorp ; que la société Bibo

cour d'appel a infirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait relaxé le prévenu du chef de banqueroute par détournement d'actif concernant l'émission de six chèques bancaires au profit de la banque Bia

anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 21-20.364 contre l'arrêt rendu le 3 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société ABN Amro

de motifs, contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'annuler les trois rapports d'expertises psychologiques de Mme Bigas

récapitulatif manuscrit ne précisant pas la période de ces recettes ; qu'ainsi, il n'était pas possible de vérifier la concordance entre les recettes correspondant à la billetterie émise selon les " bibles

défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Luc D... à payer diverses sommes à Mera C..., Rivka B..., Aviva B..., Moshe Z..., Owaly Y..., Esther X..., Simi A..., Amram

Y..., qui est lui-même impliqué, Carlo X... aurait présenté les faux documents à l'ABN Amro Bank qui ont permis l'escompte de la lettre de crédit sur les graines de tournesol et qu'il aurait partagé, avec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Billa Gaz France de ce qu'elle se désiste de son

formé par Mme Lydie X... , demeurant ..., 97429 Petite Ile, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de la société Bibaa

Silva et Bellini, de même que le 12 mai 1993 la convention de stage liant l'organisme de formation CPCV Est à la société anonyme Gel 2000 à propos de la stagiaire Benzirar, que "la bible du responsable

cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société Massonaud-Fontenay-Kerven, exerçant sous la dénomination "société de bourse ABN AMRO

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 2021) et les productions, depuis 2004, la société Bija industrie (la société Bija) vend à la société Airbus Helicopters des outils et matériels spécifiques aux