Amélia, épouse D..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 8 décembre 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Martine X..., épouse

financiers selon elle, elle a continué à laisser son enfant à la garde de Gérald Y..., malgré la toxicomanie avérée de ce dernier et le comportement violent qu'il manifestait à l'égard de la petite Amélie

Code de procédure pénale, défaut, insuffisance et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation le demandeur, pour viols commis sur la personne d'Amel

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Amélie

Xavier X..., domicilié [...]                      , agissant en qualité d'administrateur provisoire de la succession d'Amélie Y... veuve Z..., La succession étant composée des personnes suivantes : 1

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Amely intermarché, dont le siège est à Guebwiller (Haut-Rhin), ...,

Y..., de nationalité française, et de Mme X..., de nationalité polonaise, est née Amélie Y..., le [...]          

salariée, y étaient employés, deux émailleurs, un chef émailleur, un chauffeur livreur et un façonneur, postes auxquels elle ne pouvait prétendre, et d'autre part que la société Volcamat et les SCI Amélie

"alors, d'autre part, que la cour d'appel, qui confirmait la décision de première instance ayant ordonné une expertise aux fins, notamment, de décrire les conséquences dommageables des faits dont Amel

reprises entre 1978 et 1981 pour s'occuper du gardiennage temporaire de cargaisons dans les entrepôts du port de Pointe-à-Pitre ; qu'il fut plusieurs fois surpris en train de dormir à son poste, ce qui amena

droit aux chèques-vacances d'Adielor, qu'elle avait néanmoins, sur l'ordre, a-t-elle prétendue, de Brigitte A..., commandé le 16 juillet 1999 15 chèques-vacances à 200 francs l'unité pour le compte d'Amel

alors, d'une part, que le chef d'exploitation agricole qui n'a pas cessé son activité, fût-il titulaire d'une pension d'invalidité, demeure assujetti à l'assurance maladie des exploitants agricoles (AMEXA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Amélie Prévot Oal, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [C] [I] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Comparant, représenté par : Me Coralie AMELA-PELLOQUIN, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

F C et Mme B D, représentés par Me Amela-Pelloquin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 février 2023 du préfet du Puy-de-Dôme accordant à M.

Moyen produit au pourvoi principal n° F16-27.531 par la SCP Rousseau et Tapie, avocat aux Conseils, pour la société Ameha.

cour d'appel, qui a inversé la charge de la preuve, a violé les textes précités et l'article 1315 du Code civil ; et, alors, enfin, que la circonstance, à la supposer établie, que les cotisations AMEXA

A B représenté par Me Amela-Pelloquin, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la