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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des référés
6696c5e89a603a692913d67f
16 juillet 2024
16 juillet 2024
RLF) dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Maître Christian PAUTONNIER de la SELARL PAUTONNIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0159, substitué par Maître Amandine
Source officielleChambre des référés
6688458d342d338c20d473f6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Arnaud DIZIER de la SCP DIZIER, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : P0369, et par Maître Benjamin DONAZ, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire : P074, substitués par Maître Amandine
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8424781dc057dee7b56
11 mai 2022
11 mai 2022
16 Rue Hoche Tour Kupka B TSA 39999 92919 LA DEFENSE CEDEX Représentée par Me Charlotte GUITTARD de la SCP DAMOISEAU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE, Ayant pour avocat plaidant Me Amandine
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dc8
10 avril 2002
10 avril 2002
6 bis, rue Courtois 93000 Pantin, dans le cadre du droit de communication de l'administration fiscale prévu aux articles L. 83 et suivants du Livre des procédures fiscales auprès de la cellule liste rouge
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dc7
10 avril 2002
10 avril 2002
Financière de la Halle aux Vins, EURL Azurimo et SARL LP PL, les locaux situés1 bis rue des Quatrefages, 75005 Paris, susceptibles d'être occupés par Brigitte G..., les locaux situés24/32 rue des Amandiers
Source officielleTPX RAM CG FOND
67f028df02fc178212f7fcd3
1 avril 2025
1 avril 2025
RAMBOUILLET [Adresse 3] [Localité 4] ☎ :[XXXXXXXX01] mél : [Courriel 6] N° RG 24/00297 - N° Portalis DB22-W-B7I-SSOL CADUCITÉ D'ASSIGNATION DU : 01 Avril 2025 Minute: /2025 Association LA ROUGERIE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C210727
16 décembre 2010
16 décembre 2010
moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; DECLARE non admis le pourvoi ; Condamne Mmes Ghislaine, Amandine
Source officiellecr
61372653cd58014677424b33
15 octobre 2003
15 octobre 2003
un bras) n'aient pas été notées par les enfants victimes de ses agissements n'affaiblit nullement leurs déclarations, les adultes étant restés vêtus en partie haute du corps ; que, de même, la tache rouge
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007832717
23 octobre 1991
23 octobre 1991
la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 2 mai 1988 et 2 septembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle X..., demeurant Chassagny Saint-Amandin
Source officielleTPX RAM CG FOND
6967f545cdc6046d4750727d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
copies délivrées le à : JUGEMENT CADUCITÉ DE L'ASSIGNATION République Française Au nom du Peuple Français A l' audience publique de ce Tribunal tenue le 06 Janvier 2026, sous la présidence de Amandine
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
15 mai 2008
RG N : 08 / 00253 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineurs : Amandine X... Elodie X... Karine X... Yoan Z...
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000035317272
28 juillet 2017
28 juillet 2017
La SCI Les Amandières a saisi de cette question le tribunal administratif de Toulon.
Source officiellesoc
613722d0cd58014677401cdd
18 février 1997
18 février 1997
Fabrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de la société Amandine, société à responsabilité limitée, dont le
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405007_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Compte tenu des impacts d’un tel projet sur l’environnement et la fréquentation du quartier du stade des amandiers, l’association « comité d’intérêt de quartier du stade des amandiers d’Aubais » justifie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303206_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
La société par actions simplifiée (SAS) Amandis exploite un centre commercial sous l'enseigne E. Leclerc dans la zone commerciale Monts des Bruyères à Saint-Amand-Les-Eaux.
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c4a81daa831884f6d9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La Sas La Claude Saint Amand s'est vu accorder le permis de construire le 10 septembre 2012. Le 21 septembre 2012, le permis de construire a été transféré à la Sccv le Clos d'Amandine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603296b46b0dfe0b6086d907
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Paris - RG n° 17/54136 APPELANTES SYNDICAT SUD COMMERCE ET SERVICES IDF enregistré au Répertoire de la Ville de [Localité 1] sous le n° 2002075 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Amandine
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503233_20250801
1 août 2025
1 août 2025
dont le siège est Chemin du Riez à Cagny (80330) ; Parcelle cadastrée section ZC 61, située Route de Rouy, appartenant à : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19a
15 mai 2008
15 mai 2008
Elle s'est présentée accompagnée de sa jeune soeur, Amandine âgée de 15 ans, et de son compagnon, qui n'est pas le père de l'enfant âgé de 20 ans.
Source officiellecomm
61372102cd580146773f03a3
27 juin 1989
27 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AMANDIS, exerçant sous le commerce LECLERC
Source officiellePage 1 sur 13
DUPONT--ROUEN, Amandine, Céline
10/08/2025
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DUPONT--ROUEN, Amandine, Céline
15/07/2025
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OCCAZ 2 ET 4 ROUES, VERNHET, Amandine, Sylvie
17/09/2023
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OCCAZ 2 ET 4 ROUES, VERNHET, Amandine, Sylvie
01/02/2023
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OCCAZ 2 ET 4 ROUES, VERNHET, Amandine, Sylvie
12/01/2021
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