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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91017
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Elle ne s'oppose pas à ce qu'Amandine retourne chez son père.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616343eb88dc29ccde27f04c
28 avril 2011
28 avril 2011
D'OISE, toque : 189 INTIMES 2° - Monsieur [N] [X] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Corinne ILLOUZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 763 substitué par Me Amandine
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603559efdbfbfe82511195ad
10 mai 2016
10 mai 2016
Me Guy VIALA, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME et appelant Monsieur [K] [R] [Adresse 2] [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Amandine
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5c
26 juin 2008
26 juin 2008
MAISON DE CHIRURGIE-CLINIQUE DE TURIN 7/9 rue de Turin 75008 PARIS représentée par Me Jean-Luc BRAMI, avocat au barreau de PARIS, toque : J105 substitué par Me Amandine RETOURNE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93168
15 avril 2016
15 avril 2016
Représentés tous deux par Me Amandine RETOURNE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0503 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034dcaa7dee0d07687368f9
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 11/12304 APPELANT Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 2] (92) représenté par Me Amandine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035170a22134442e850daff
21 juin 2016
21 juin 2016
de Me Isabelle ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0527 SAS SUITCASE ( et appelant RG 14/4771, intimé RG 14/7141) [Adresse 3] [Adresse 3] N° RCS 530 294 388 représentée par Me Amandine
Source officielle5e Chambre
615e0d84c25a97f0381f4da4
15 janvier 2015
15 janvier 2015
THIVILLIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0119 APPELANT **************** SAS INITIAL BTB [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Quilina VIZZAVONA MOULONGUET, substitué par Me Amandine
Source officielleciv2
61372318cd58014677405591
24 juin 1998
24 juin 1998
causes de divorce au sens de l'article 242 du Code civil, dont celle ayant consisté à n'avoir pas reconnu leur enfant avant le mariage, alors, selon le moyen, qu'il résulte de l'acte de naissance d'Amandine
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef91
5 septembre 2011
5 septembre 2011
.- X... par application des articles 233 et 234 du Code Civil, - condamné Claudio Y... à payer à Maria X..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant majeure Amandine, une pension
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d1dfde5caae99bd0e4
9 avril 2025
9 avril 2025
'(pièce société Club Hôtel [Localité 5]-Amandine n° 9 : mail à la société Club Hôtel [Localité 5]-Amandine du 26 septembre 2016).
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42a
30 juin 2011
30 juin 2011
Trois enfants sont issus de leur union : Amandine, née le 9 avril 1990, Céline, née le 26 juin 1992, Maxime, né le 15 septembre 1994.
Source officielleChambre 1-11 OP
69c4da3bcdc6046d4700b4ce
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Adresse 2] non comparant PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2026 en audience publique devant Madame Amandine
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2105151_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 juin 2021 et 16 juin 2022, la société Les Amandines, représentée par Me Bodart, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par ailleurs il doit faire face à des charges supplémentaires depuis que Rémi et Amandine résident à son domicile : des frais de scolarité pour Amandine, d'activités extra-scolaires pour les deux enfants
Source officielleChambre 1-11 OP
6a113b33cdc6046d47a6a6d8
22 mai 2026
22 mai 2026
Adresse 2] comparante en personne PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 25 Mars 2026 en audience publique devant Madame Amandine
Source officielle1ère chambre
DTA_2301160_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juillet 2023, Mme Amandine Barrat, représentée par Me Bouamama, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 000070 du
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c4a81daa831884f6d9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La Sas La Claude Saint Amand s'est vu accorder le permis de construire le 10 septembre 2012. Le 21 septembre 2012, le permis de construire a été transféré à la Sccv le Clos d'Amandine.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc78
14 avril 2011
14 avril 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Mélanie, née le 5 mars 1990, - Amandine, née le 18 avril 1993.
Source officiellecr
édure suiviec/Marcel B
6137256ecd5801467741da9e
1 mars 1995
1 mars 1995
Muriel, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Amandine Z... et Mathieu Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officiellePage 1 sur 48