FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 La société ADX Groupe, société par actions simplifiée, anciennement dénommée Allo

[T] [T] et de la société Allo express, et l'avis de M.

II - Sur le pourvoi n° W 95-60.935 formé par Mme Roseline X..., demeurant ... le Château (Belgique), en cassation du même jugement rendu au profit : 1°/ de la société Maubeugeoise d'édition "Allo

La société ALLO TAXI 80 a contesté cette décision auprès de la commission de recours amiable qui, en sa séance du 3 juillet 2025, a confirmé la décision de refus.

EXPRESS aux torts exclusifs de Monsieur [U] et de la société ALLO EXPRESS, ET, STATUANT A NOUVEAU : DIRE ET JUGER que Monsieur [U] et la société ALLO EXPRESS ont commis des actes de concurrence

Savoie, société anonyme, dont le siège est route nationale 202, à Val-d'Isère (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 18/ la société Algoe

S..., domiciliés [...] , 3°/ à la société [...] , société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Allo diagnostic, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défendeurs

[U] a, par acte extra-judiciaire en date du 3 mars 2012, fait assigner la société Allo casse auto devant le tribunal de grande instance d'Evry.

Aldo, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 60 000 francs d'amende

Y... était salarié de la SA RB Alldos Technique de Dosage ; Attendu en effet qu'il ressort du contrat de travail conclu entre la société allemande Alldos Eichler KG et Richard X...

Déménagements, aux droits de la société Allo déménagements GASTAUD, agit au nom du débiteur et non du créancier, mais pour voir dire que la cession lui est inopposable à elle, au nom de la société Allo

C..., Me Occhipinti, avocat des sociétés Stainless Europe et Alco, et l'avis de M.

le 31 janvier 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-1anciennement 2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Arc intérim, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Allo

Aldo, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2005, qui, pour homicides involontaires, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et à

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 13 juillet 2004), que pour entreprendre la rénovation d'une brasserie qu'elle exploite, la société Les Colonnes a passé commande d'éléments de mobilier à la société Almo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Allo courses, dont le siège est à Ajaccio (

X... a saisi le tribunal d'instance le 18 octobre 1999 d'une demande d'annulation du titre de recette exécutoire qui lui avait été notifié par la commune d'Allos pour le recouvrement de la redevance des

Sur la demande de dommages et intérêts de la SCI Lawine-Albo pour exercice abusif d'une action en justice La SCI Lawine-Albo, condamnée à la démolition des ouvrages, sera déboutée de cette demande.