[Y] [T] [Adresse 1] [Localité 2] avocat postulant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON avocat plaidant : Maître Aline JAMEN, avocat au barreau

James, demi-soeur de M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, du 20 avril 1993, qui, pour contravention de blessures involontaires, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende, et

Alain Y... (..)

Alain X... - (...)

Par ordonnance en date du 28 juin 2006, le conseiller de la mise en état a déclaré l'appel irrecevable et a condamné Monsieur James X...à payer à M.

N° RG 21/01298 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VGCK Minute n° 24/0 AFFAIRE : [X] [K] C/ [S] [P] [13] Grosses délivrées le à Me Aline BOURGEOIS-MAUZAC Me [Localité 15]-Laure MEYNARD- [E] Exp délivrées

James, parties civiles, contre un jugement du tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, séant à Landau, du 23 janvier 1985, qui, dans des poursuites exercées contre Bruno Z... et Alain

ARRÊT du : 11 DÉCEMBRE 2006 No : No RG : 06 / 00149 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 01 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur James

, la Lyonnaise de Banque et La Compagnie d'Assurance LE CONTINENT devant le tribunal de grande instance de PRIVAS.La SCI de Construction Vente JAMES a appelé en cause la SELARL Alain MONNIER, la SARL FABRE

BERNAD avons entendu: Jamel X...

Il n'est donc pas établi que la société Raymond James International a violé le principe "à travail égal, salaire égal".

LA REGION GRENOBLOISE) C/ [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 JCP ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI 2026 Par Mme Alice

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1 Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 MAI 2006 JCA No 2006/ Rôle No 05/ 01077 James X... C/ Alleen Y...

Alain PIQUEMAL, M. Philippe MONVOISIN, M. Jean-Pierre PRAT, M. P. JAME, M. J.C. KUHNOWSKI, M. Philippe MARGUERIE, M. Jacques COUPIER, M. Daniel CAUDAL, M. Yves de MELLIS, M. Pierre CARILLON, M.

Alain T..., demeurant route d'Allan, impasse Auban à Montélimar (Drôme), 20°/ M. Alain YB..., demeurant ..., 21°/ M.

les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - STACY alias

Alain X...

leur siège [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° T 22-11.144 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant à la société Jame

JUGEMENT 20L N° RG 24/01346 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYII N° minute : 25/ du 14 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [N] C/ [I] Copie exécutoire délivrée à Me Céline ABELLA Me Alice