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256 résultats pour « Alicia COLOMBO »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

68dec3fa6af9fd1f8094e230

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

D’APPEL D’[Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/03775 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6HQT MINUTE N° : Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à Me Alicia

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68df5f1138ac3a658931dd89

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ACTION LOGEMENT SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alicia COLOMBO Me Joseph FALBO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 05 Juin 2025.

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

6616d7e363271232b2e4bc7e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [C] [M] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 11] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Alicia

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3d805b7378c3f0c5392

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

exercice, JD SERVICES & IMMOBILIER, SAS, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son présidente, Mme [Y] [Z], domiciliée en cette qualité audit siège représentée par Me Alicia

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71628d5c08d4a262e5d8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DBVB-V-B7I-BNJDS [D] [M] C/ [W] [L] épouse [B] [X] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie LEANDRI CAMPANA Me Charles REINAUD Me Alicia

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158074e929a9d8fa43e2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025 N° RG 25/01263 - N° Portalis DBW3-W-B7J-[Immatriculation 7] PARTIES : DEMANDERESSE Madame [N] [E] née le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alicia

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4371acdc6046d4723fb0c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

2025R00062 La Société de Caution Mutuelle des Professions Immobilières et Financières (SOCAF) [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Paris n° B672 011 293 (Avocat postulant : Maître Alicia

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab G

66294ce8204c0caeeb991488

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [J] [O] épouse [D] née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 9] (BOUCHES-DU-RHÔNE) de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 2] représentée par Me Alicia

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

65b1634bb9f94e984650cb15

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 10] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alicia

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab G

69dd3c13cdc6046d471f49bd

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L] [A] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Profession : Sans emploi [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alicia

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65bd401246d547e419ff3790

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Greffier lors des débats Madame KELLER, Greffier lors du prononcé DEMANDERESSE Madame [J], [I] [L] née le 21 Décembre 1988 à [Localité 3] (13), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alicia

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28ac1e97b8c182995800b

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

social est sis [Adresse 1] representé par Maître Olivier GIRAUD avocat au barreau de Marseille DEFENDEURS Madame [N] [M] née le 06 Juillet 1983 à , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alicia

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bd5da9d5adc26061fb2e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

1946 à [Localité 12] (13), demeurant [Adresse 10] représentée par Me Eliette SANGUINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [A], [I] [R], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Alicia

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81654cdc6046d47b149fb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON CONTENTIEUX CIVIL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DE L’INCIDENT ********* Juge de la Mise en Etat : Louis-Marie ARMANET, Vice-président Greffier lors des débats : Alicia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

(Colombie), 152°/ Mme Liliana-Eugenia SSSSSSSS...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200764

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Colombier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d382

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

prononcé publiquement le Mardi dix neuf janvier deux mille dix, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur RAJBAUT, en application des dispositions de l'article 485 dernier alinéa

Source officielle
TJ

Chambre des saisies

686837ac4965b5d9df324734

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET DE CAUTION dont le siège social est sis [Adresse 8] POURSUIVANT représenté par Me Alicia BALOCHE, avocat au Barreau de CAEN, Case 28 ET ATFPO [Localité 16] OUEST

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01337

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

actions simplifiée, dont le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Collomb

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69ddd088cdc6046d472aacee

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

La déclaration d'appel a été signifiée à personne morale à la SAS Colombine Group le 27 novembre 2024.

Source officielle

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