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180 résultats pour « Alice FREITAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

69dd3f64cdc6046d471f85b2

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Portalis DB22-W-B7J-TKIS Code NAC : 2AO DEMANDERESSE : Madame [L] [O]--[Z] née le [Date naissance 1] 2005 à [Localité 1] (95) demeurant Chez Madame [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alice

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6966b064cdc6046d472efecc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

WM TRANSPORT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alice FREITAS, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 248 DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92967

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

paritaire de PARIS section RG no 10/ 16928 APPELANTE Mademoiselle Sandrine X... ... 95170 DEUIL LA BARRE née le 28 Octobre 1972 à COLOMBES (92700) comparante en personne, assistée de Me Alice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0df3c25a97f0381f50b6

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

RIOS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Monsieur [E] [U] Chez [Adresse 6] non comparant, représenté par Me Lidia PRATES CANELAS, avocat au barreau de PONTOISE, toque : T9 substitué par Me Alice

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd9c7350d860cbea12fd823

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

naissance 4] 1973 à [Localité 9] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Marie-Laure ABELLA, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 - N° du dossier DEMOURA Me Alice

Source officielle
TJ

JLD

6866de6dd33109fd079b4301

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [Y] [T] Né le 22 Juillet 1997 à [Localité 9] ([Localité 4]), Demeurant [Adresse 1] Assisté de Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de6dd33109fd079b4306

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [K] [R] Née le 24 Juillet 1971 à [Localité 2] ([Localité 4]), Demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de6dd33109fd079b430f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [V] [R] née le 15 Avril 1971 à [Localité 7] (CAMBODGE), demeurant [Adresse 1] Assistée de Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de6fd33109fd079b4321

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [K] [T] Né le 03 Mars 1984 à [Localité 2] (MAROC), Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de6fd33109fd079b4325

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [P] [J] Né le 24 Avril 1978 à [Localité 2] (HAUTS-DE-SEINE), Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de6fd33109fd079b4331

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [W] [Y] Né le 05 Juin 1987 à [Localité 4] (MAROC), Demeurant Croix Rouge de Boucle Nord [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de6fd33109fd079b433c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [I] [V] Né le 18 Juin 2007 à [Localité 7][Localité 8], Demeurant [Adresse 1] Assisté de Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de70d33109fd079b4340

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [M] [K] Née le 28 Septembre 1968 à [Localité 8] (YVELINES), Demeurant [Adresse 1] Assistée de Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de70d33109fd079b4344

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [Y] [P] [S] [U] Née le 13 Février 2006 à [Localité 3] (COTES DU NORD), Demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître FREITAS

Source officielle
TJ

JLD

6866de6dd33109fd079b430a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [H] [P] Né le 04 Juin 1969 à [Localité 4] (HAUTS-DE-SEINE), Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64cde68fe5a2b5d969490ced

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le Juge des libertés et de la détention de Nimes en date du 02 août 2023 à 15h24 APPELANT Monsieur [L] [U] ALIAS

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

677e184f25a73d43aa4ae1af

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Jessica FREITAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609

Admin. suprême

16 avril 2013

16 avril 2013

5 000 13 AMADEU SERIO LOURENÇO 4 800 14 AMÉLIA MORAIS FREITAS 5 000 15 AMÍLCAR CUSTÓDIO CHAVEIRO 5 000 16 ANA PAULA LOPES SOARES 5 000 17 ANGELO FARINHA ALVES 5 000 18 ANTÓNIO AUGUSTO JUNIOR 5 000 19

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0201JUD005386611

Admin. suprême

1 février 2022

1 février 2022

Zavin Mıdırgıç, de nationalité iranienne, John Freidan, de nationalité belge, et Alice Tripo, de nationalité grecque, héritèrent de ce bien. 4.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01157

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

à Drancy, dont l'activité était l'usinage et le montage des systèmes de freinage. 3.

Source officielle

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