Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162c832b820aa60963d845f
8 novembre 2012
8 novembre 2012
représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alfred DERRIDA, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921cf
26 mars 2015
26 mars 2015
né le 06 Janvier 1981 à ECHIROLLES ... 13360 ROQUEVAIRE Représenté par Me Alfred DERRIDA de la SCP DERRIDA, Plaidant, avocat au barreau de GRENOBLE Représenté par Me Anne CURAT de la SCP CURAT ANNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89626
12 novembre 2007
12 novembre 2007
ARGOS HYGIENE 10 Bis Bld de la Bastille 75012 PARIS Représentée par Me FOLLET (avocat au barreau d'ANGERS) INTIME : Monsieur Patrick X... ... 73700 BOURG ST MAURICE Représenté par Me Alfred
Source officielleChambre Sociale
6162be8c99b588421c5e389a
13 juin 2012
13 juin 2012
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme [R] [L], salariée aux affaires sociales munie d'un pouvoir assistée par Me Alfred
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e3
16 janvier 2008
16 janvier 2008
00871) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 15 mars 2007 suivant déclaration d'appel du 22 Mars 2007 APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 38220 VIZILLE Représenté par Me Alfred
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8811e
14 février 2006
14 février 2006
Z... 05320 LA GRAVE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Alfred DERRIDA, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960a
12 novembre 2007
12 novembre 2007
en date du 30 novembre 2004 et suite à un arrêt de la Cour de Cassation en date de 18 octobre 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Luc X... ... 73700 BOURG ST MAURICE Comparant et assisté de Me Alfred
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb53
13 octobre 2008
13 octobre 2008
née le 08 Décembre 1950 à DIGNE LES BAINS (04000) de nationalité Française ... 05100 BRIANCON représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Alfred DERRIDA, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f46
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Madame Marie-Pierre Y... épouse X... ... 38750 HUEZ EN OISANS ASSIGNANTS A JOUR FIXE par assignation du 7 septembre 2007 représentés par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistés de Me Alfred DERRIDA
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60363cd38170cc9eb8ac4821
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 12/10715 APPELANTE Madame [V] [U] épouse [L] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1981 à ISRAEL représentée par Me Alfred
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163151ee03efc4516bd2e12
20 janvier 2012
20 janvier 2012
INTIMÉE : SARL MEUBLE MONTAGNE prise en la personne de son gérant, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Alfred DERRIDA
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fe
23 novembre 2006
23 novembre 2006
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 73 Parc de l'Argile 06372 MOUANS SARTOUX représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de la SCP DERRIDA
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d927
28 mars 1996
28 mars 1996
Alfred, prévenu, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1994, qui, pour complicité de démarchage de valeurs mobilières, publicité de nature à induire
Source officiellecr
61372616cd58014677422d9b
11 janvier 2000
11 janvier 2000
Alfred, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 29 avril 1999, qui, pour recel de vol, l'a condamné à un an d'emprisonnement, et a prononcé à son encontre l'interdiction
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4e9f0
22 juillet 1971
22 juillet 1971
ALFRED ; CASSE ET ANNULE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, EN DATE DU 7 OCTOBRE 1970, MAIS SEULEMENT EN CE QU'IL S'EST PRONONCE SUR LES POURSUITES PENALES DIRIGEES CONTRE X...
Source officiellesoc
613723e6cd5801467740fa08
29 octobre 2002
29 octobre 2002
décidé que de tels refus étaient inopposables à M.
Source officiellesoc
61372312cd5801467740504a
4 février 1998
4 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mefran (Altrad Equipement), société anonyme, dont le siège social est
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC003778997
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Toutefois, tous les accusés l’ayant interrompu à haute voix, le président décida de les expulser de la salle d’audience.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0601JUD005815408
1 juin 2010
1 juin 2010
In the case of Derda v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0513DEC004445204
13 mai 2008
13 mai 2008
Alfred Sirven et Didier Schuller à l’intérieur de la maison d’arrêt de la Santé à Paris, où ils se trouvaient provisoirement détenus. M. Sirven et M.
Source officiellePage 1 sur 5