DEMANDEUR suivant contredit Monsieur Henri X... ... 44521 OUDON assisté de Me Alexandre VINCENT, avocat DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Yves Z... ... 44521 OUDON assisté de Me DUBREIL,

. [**][**] DEMANDEUR suivant contredit Monsieur Henri PAGAU CLARAC Haute Roche 44521 OUDON assisté de Me Alexandre VINCENT, avocat DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Yves X...

SORATECH prise en la personne de ses représentants légaux Z.I. de Nantes-Carquefou B.P. 409 44474 CARQUEFOU CEDEX représentée par Me Alexandre VINCENT, Avocat au Barreau de NANTES Vu le jugement rendu

Arnaud Alexandre et Vincent Rougie doivent être regardés comme formant opposition à la contrainte émise le 6 février 2024 par la caisse d'allocations familiales (CAF) du Cantal pour le recouvrement d'indus

B..., Alexandre A... et Vincent X..., le jugement sera également confirmé sur l'incompétence pour la période de minorité ; pour MM.

Vincent-Alexandre X..., demeurant 77, rue Château Payan à Marseille (13005) ; M.

Z... et Augustin C... ont pénétré au domicile d'Alexandre Leontieff, alors président du Gouvernement du Territoire de la Polynésie Française; que Vincent Z... y a notamment dérobé les documents et qu'il

X..., DEVENUE LA COMPAGNIE PARISIENNE DE BANQUE, ETAIT UNE SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, DONT ALEXANDRE X..., SON FILS, JEAN-VINCENT X..., LUDOVIC Y...

Alexandre, Charles, Vincent, 2°/ Madame X... née Z...

Alexandre Lallet, M. Vincent Mazauric, conseillers d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 17 octobre 2022. Le président : Signé : M.

VALENCIENNES (59300) demeurant ... 59770 MARLY représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Cécile DEBRAY, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉ Monsieur Vincent

Alexandre X..., - M.

Alexandre Lallet, M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Arno Klarsfeld, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 février 2023.

Alexandre Lallet, M. Vincent Mazauric, conseillers d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 17 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Alexandre Lallet, M. Vincent Mazauric, conseillers d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 17 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Alexandre Lallet, M. Vincent Daumas, M. Bruno Delsol, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Alexandre Lallet, M. Vincent Mazauric, conseillers d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 17 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Alexandre Lallet, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat ; M. David Moreau, maître des requêtes et M. Jean de L'Hermite, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 mai 2023.

quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de la société civile professionnelle VINCENT

CC..., Henri DD..., Christine EE..., Fabien FF..., Dominique GG..., Eric HH..., José SAN SEBASTIAO II..., Joâo SEBASTIAO II..., Alexandre JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...