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103 résultats pour « Alexandre RUDEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6035bc9eb011aa2420208c79

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

] [Q] né le [Date naissance 1] 1942 à [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Jean-david CHAUDET de la SCP SCP BREBION - CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b55

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

James Alexander Z..., Mme Patricia Jean A... épouse Z..., Mme Brigitte B... épouse C...

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd0bd

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexandre Z..., tous trois domiciliés chez M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462676.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

excès de pouvoir ces décisions en tant seulement que celles-ci prévoyaient la création de l'emplacement réservé n° 19 et l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU2b située sur la rive droite du ruisseau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11116

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Alexander X... notamment celui de 2011, qu'il est avéré que les objectifs de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22182_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Alexandre et Benjamin B et M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Prince Albert with Alexandre   » («   Son successeur au trône   ? Le prince Albert avec Alexandre   »). 10.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a33938cdc6046d4711bf03

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La société d'Alessandro Termomeccanica développe les conclusions suivantes : La société d'Alessandro considère la demande irrecevable et dilatoire pour absence de motif légitime : L'expertise amiable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fe

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

représenté par sa mère, Alexandra Z..., agissant en qualité de représentant légal, né le 02 Février 2004 ... 20110 PROPRIANO assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e5

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

débattue en chambre du conseil du 06 novembre 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6034bb77a69ab0a6eeb88a77

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

VIMINI, avocat au barreau d'AVEYRON, Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [P] [Z] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a019

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

C...La Bergerie 03220 THIONNE Représentant : la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour)-Représentant : Me Alexandre D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d60a

Appel

2 février 2011

2 février 2011

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 novembre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100703

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

en faveur de l'élection de Maître Renaud X... » ; qu'aucun des deux témoins n'ayant entendu les propos imputés à Monsieur le bâtonnier Y..., ces deux témoignages indirects, qui ne sont que l'écho de rumeurs

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbd72

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 22 octobre 1992), qu'un mur appartenant à Mme Y... et bordant le ruisseau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-247633

Admin. suprême

18 novembre 2025

18 novembre 2025

1998 Blonay Swiss Guilhem SICARD 1997 Sergy French Djana SIMEUNOVIC 1996 Pully Swiss Alexandra SLOTTE 1997 Genève Finnish, Swiss On 7 January 2020 the Lausanne Police Court acquitted Ms Thalmann and Ms

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163db3421096bcc7de7d11a

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

MARTIN-LAISNE avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME : Monsieur [O] [J] [Adresse 12] [Localité 14], BELGIQUE représenté par Me Christian MOREL avoué à la Cour assisté de Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8a9

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

sur le mineur X... et débouté Nicole X..., ès qualités, de sa constitution de partie civile; "aux motifs que les victimes ne se sont manifestées qu'après la révélation, dans la presse ou par la rumeur

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a2d0451e8318d0ea5c

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) substituant Me Cédric RUMEAUX

Source officielle

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