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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
669ff258d9953d09165ae9d9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[Adresse 2], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocats au barreau de LYON S.A.S.U.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
66158538db5098996d5a8daf
8 avril 2024
8 avril 2024
cab 03 D N° RG 22/10054 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XKIJ Notifiée le : Expédition à : Maître Caroline GRAS de la SELAS AGIS - 538 Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre
Source officielleRéférés civils
697fbb2acdc6046d47902bcd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SEDGWICJ FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Benoit MANUEL, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et par Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS,
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE CHAMBRE Caldare et 42 autresc/Moldova et Russie Catan et 27 autres c
ECLI:CEDH:003-2762929-3022548
9 juin 2009
9 juin 2009
Résumé des faits/griefs Les requérants, tous ressortissants moldaves, résident en région transnistrienne.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae677ecdc6046d470202e2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
-[Adresse 4] Maître Geoffrey VIEL -197 RUE VENDÔME 69003 LYON Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire envoyée le 28/01/2025 à
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
686827414965b5d9df31b74c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par Me Geoffrey BARTHELEMY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [J] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffrey BARTHELEMY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Société EASI, dont le siège social
Source officiellechambre 1-11
69d397f6cdc6046d474a55ad
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Frédéric Geoffroy, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez Délibéré le 27 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efcd94cdc6046d47c3b9d8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
] Camp del Pla - Rue de l’Ecole 09460 ARTIGUES comparant en personne à DEFENDEUR : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’ARIEGE 1 avenue de Sibian 09015 FOIX CEDEX représentée par Madame Alexandra
Source officielleRéférés civils
65bd3f2746d547e419ff1aa3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
et grosse Maître Alexandre GEOFFRAY - 875, Expédition Maître Anne DE RICHOUFFTZ - 695, Expédition et grosse + service suivi des expertises, régie et expert, Expédition EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6866c8ded33109fd079ab738
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE L'ensemble immobilier « [Adresse 9] » est une ancienne propriété bourgeoise comprenant un bâtiment de type Directoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6708c03d445a086e2bcedeed
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Novembre 2023 -Tribunal de proximité de Charenton-le-Pont - RG n° 22-000084 APPELANTE Mme [O] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anissa BEN AMOR, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101200_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
du code général des impôts, la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un logement situé 8 impasse Geoffroi
Source officielleChambre 1 cab 01 B
686d605fa2273490db107597
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PHARMACIE [Y] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Kevin CHAPUIS - 2207 Me Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS - 875 Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL - 654 Me Maïté ROCHE - 539
Source officielleRéférés civils
66980994b60c111a421b8f25
16 juillet 2024
16 juillet 2024
GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES S.A.S.U.
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2200136_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2022, la société d'exploitation Esmeralda Resort , représenté par Maître Jacques-Alexandre Bouboutou, demande au juge des référés
Source officielleChambre des référés
67f575f2bbf04ef7857bda76
8 avril 2025
8 avril 2025
QUIES dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Aurélie GEOFFROY, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C2171 S.C.I.
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875451eeae4f1309d1d4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
qualité au siège social sis [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Geoffrey
Source officielle1ère chambre civile B
697b0a24cdc6046d47122db8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ZOTTA, avocat au barreau de LYON, toque : 797 Le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble « LA PRESQU'ILE VERTE » sis [Adresse 4], représenté par son Syndic en exercice le Cabinet CESAR & BRUTUS
Source officielle1ère chambre
68f1d5b80b565ec7590f7bbf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Portalis DBVH-V-B7H-JBO4 AG TJ DE MENDE 15 novembre 2023 RG :21/00215 SAFER OCCITANIE C/ [M] [O] Copie exécutoire délivrée le 16 octobre 2025 à : Me Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Manon CHILD, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSES
66980a84b60c111a421bd9d5
17 juillet 2024
17 juillet 2024
MARSEILLE c/ DEFENDERESSES S.A.S. [11] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U. [7] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Alexandre
Source officiellePage 1 sur 3