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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
67169b89b098d256e1fd4656
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[W] [E] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Alexandre DE VREGILLE - #D0044 représentée par Maître Véronique MARRE de la SELARL SELARL MARRE & GUILLARD - #E1253 représenté par Me Anne BERARD QUELIN - #
Source officielle4ème chambre 2ème section
661436193bbdffcd9171a85e
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 3 Copies certifiées conformes - Me Etienne KALCK - Me Alexandre DE VREGILLE - Me Arnaud CLARET délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème section
Source officiellePremière Chambre
65b40ba9753f879640d67cee
23 janvier 2024
23 janvier 2024
incident : Monsieur [E] [B] [V] [T] né le [Date naissance 7] 1963 à [Localité 9] (92) demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et Maître Alexandre
Source officielle1ère Chambre civile
6274bbbd2799a9057d5dcf07
5 mai 2022
5 mai 2022
Madame [M] [R] née le 08 Août 1975 à [Localité 23] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 3] Représentés par Me Annick DARRAS, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielle1ere Chambre Section 2
6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d7
16 avril 2025
16 avril 2025
ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [H] [K] [Adresse 11] [Localité 12] Représentée par Me Alexandre DE VREGILLE de la SELARL TSV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me
Source officielleChambre civile 1-1
69673872cdc6046d47398133
13 janvier 2026
13 janvier 2026
naissance 9] 1951 à [Localité 28] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 22] représentée par Me Elisabeth ROUSSET, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 313 Me Alexandre
Source officielle1re chambre civile
65449d63c71a6a83181c8e74
2 novembre 2023
2 novembre 2023
en audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielle17e chambre
64a7b2633bcaf505db696ba1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
rendu le 13 avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : AD N° RG : F20/00588 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alexandre
Source officielle5e chambre civile
65b0bc1a8d0ccf000877e58b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX D'HYDRAULIQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Z..., avoués à la Cour assisté de la SCP ABEILLE ET COMPAGNIE, avocats au barreau de MARSEILLE Cie d'assurances LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES 10 Boulevard Alexandre Oyon 72030 A...
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
nationalité Française, demeurant [Adresse 1] SCI BELVEDERE DU HARAS prise en la personne de son représentant légal en exercice, siège social Société [Adresse 6] Tous représentés par Me Alexandra
Source officielle1ère Chambre
63d0d58081a7b805de12b48d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ACM IARD ise [Adresse 8] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA INTIMÉS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603477041b9dbc6527ab9dbb
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Virginie Levasseur, membre de la SCP Dominique Levasseur-Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, constituée aux lieu et place de Me Dominique Levasseur, avocat au barreau de Douai assistée de Me Alexandre
Source officielle