CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 270 résultats pour « Alexandra VOIRIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fd99ed7dfb0689189f8504c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Décembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 13/00271 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL R & R Me Alexandra

Source officielle

Page 1 sur 64

Suivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0d27c25a97f0381f4c06

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Localité 2] comparant en personne INTIMEE GN OTOMETRICS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Mme [Y] [W] [E] (Directeur Général) en vertu d'un pouvoir général, assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6545ee364ac6088318da11c4

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a44

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

C.) 2 Avenue des Charmes ZAC du Parc Alata 60550 VERNEUIL EN HALATTE représentée par Maître Alexandra VOIRIN, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE (SELAS PICHARD et associés) COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

66878d2b05d6f7f678d495fa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N° SIRET : 428 81 3 0 83 [Adresse 5] [Localité 2] Assistée de Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et de Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69fd751ccdc6046d47030cd6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Représentée par Me Patrick CHADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0105 INTIMEE Madame [A] [M] [Adresse 2] [Localité 2] née le 25 Octobre 1979 à [Localité 3] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

21e chambre

626248a8b1a50c277d4c5d78

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ABLOY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE N° SIRET : 323 946 863 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603289ee73fdc6bd82e76546

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Charles ROUSSELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0525 INTIMEE INSTITUT NATIONAL DE LA TRANSFUSION SANGINE (INTS) [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 180 036 139 00012 représentée par Me Alexandra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300194

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

que, soutenant qu'elle avait dû reloger le preneur en raison de la gêne causée par un chantier de construction voisin, la société Alexandra a refusé de reverser le montant de la location à la société

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur la parcelle voisine, la SNC ROUEN ALEXANDRE DAVID NEEL a entrepris en qualité de maître d’ouvrage, une opération de construction d’un immeuble de 74 logements.

Source officielle
CC

civ3

61372394cd5801467740ba76

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) résidence Alexandra

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e2a1

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer du colon, était venu en métropole fin janvier

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52956a2c42363790796bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La sci Alexandra a obtenu le 12 juillet 2013 un permis modificatif.

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il nous est alors permis (après la coupure) d'apercevoir les festivités qui se déroulent au sein du domaine voisin (...).

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f16f

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

Pierre, - l'OFFICE NATIONAL DES FORETS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 23 mars 1995, qui a relaxé Ghislaine Y... et Alexandre Z... des chefs

Source officielle
CA

8e Chambre A

603697e3a597563a649e21b0

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603317d850706d8993503245

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

11-13-609 APPELANTES : Madame [T] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007835533

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Claude ALEXANDRE, Jean Y..., Pierre B..., Alexandre C... Z...

Source officielle