CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

221 résultats pour « Albrecht »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

65a781dd8121050008662dab

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

est assujetti au mandat de gestion signé avec Albrechts immobilier.

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →
CC

comm

6137227ecd580146773fdad3

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

import, société anonyme, dont le siège est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre section A), au profit de la société anonyme d'Albret

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-156

transparence vie publique

10 mars 2025

10 mars 2025

1 Avis n° 2025-156 du 10 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Victor Albrecht LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67081b1f89f19e8c50f8d5e3

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

03031 N° Portalis 352J-W-B7H-CZDA6 N° MINUTE : Assignation du : 22 Février 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 09 Octobre 2024 DEMANDERESSE La société BERTIE ALBRECHT

Source officielle
CC

comm

61372216cd580146773fa1c7

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

(Charente-Maritime), ès qualités d'administrateur provisoire de l'association Aquitaine loisirs port d'Albret (ALPA), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00418

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

bien été destinataire des honoraires de négociation sur la vente du terrain A... tout comme elle avait été destinataire de commissions sur la vente de divers lots du programme immobilier « Terrasse d'Albret

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f9690

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

cause réelle et sérieuse contre la société anonyme Chaussures d'Albret, le conseil de prud'hommes de Bayonne a fait droit à cette demande en visant indifféremment dans sa décision la SA Chaussures d'Albret

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100249

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

D..., ancien dirigeant de la société britannique Albright & Wilson, ce dernier affirmait que "le naufrage de Rhodia", société filiale du groupe Rhône-Poulenc, avait été frauduleusement organisé par son

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69d757afcdc6046d479e0c17

Commerce

18 mars 2026

18 mars 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 18 MARS 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00505 SAS CAFE D'ALBRET N° RG: 2026P00461 DEBITEUR SAS CAFE D'ALBRET , sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 939

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00576

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Etablissements Nicol, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 6°/ la société Bosser Yves, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 7°/ la société Coat Albret

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2220941_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

par Me Bertrand, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises mise à sa charge au titre de l'année 2021 à raison des locaux situés 8 avenue Bertie Albrecht

Source officielle
CC

civ3

613723e4cd5801467740f878

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

. sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 5, avenue Bertie Albrecht

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d8

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

. ; "aux motifs qu'il ressort de l'ensemble des investigations effectuées au cours de l'information que la société Albright & Wilson avait adopté les mesures de sécurité nécessaires aux opérations de

Source officielle
CC

civ2

607943689ba5988459c4233f

Cassation

12 janvier 1977

12 janvier 1977

ALBRECHT DE RACCORDER SON IMMEUBLE AU RESEAU PUBLIC D'EGOUT, CELUI-CI, EN VUE DE FAIRE FONDRE LE GOUDRON NECESSAIRE A CE TRAVAIL, ALLUMA UN FEU A PROXIMITE DE LA GRANGE DE BOCH ET, PROVOQUA UN INCENDIE

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea395cdc6046d4766dccb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[X] [H], l'EI [H] et la SCEA BIO D'ALBRET demandent à la cour d'infirmer l'ordonnance de référés du 2 septembre 2024, uniquement en ce qu'elle a rejeté l'intervention volontaire de la SCEA BIO D'ALBRET

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110672

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Madame Y... a concentré l'ouverture du scénario sur les trois principaux protagonistes du drame : Albrecht/Loys, Hilarion et Giselle.

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423be1

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

France dont les bénéfices apparaissent investis dans les travaux de rénovation de l'immeuble acquis par la SCI Château Lamothe à Monein (64), dans l'acquisition de la maison sise 8, avenue Jeanne d'Albret

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58acc

Cassation

5 janvier 1983

5 janvier 1983

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 9 JUIN 1981) QU'ALBRYCHT, TITULAIRE DU BREVET D'INVENTION N° 1595282, DEPOSE LE 18 DECEMBRE 1968, AYANT

Source officielle
CC

civ2

613723accd5801467740cc9c

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Frédéric Z... des listes électorales de la commune de Castelmoron d'Albret, que le président de la commission administrative de révision de la liste électorale, entendu à l'audience, a confirmé l'inscription

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007654382

Admin. suprême

18 novembre 1977

18 novembre 1977

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR ALBRECHT Y...

Source officielle