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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX cab 6
65a6d7fe47251e2b2424b9f5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81847 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3GZD N° MINUTE : CE à Me DE JORNA CCC à Me JANET CCC aux parties en LRAR Le
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
64a50cc0b8594705dbfccb62
4 juillet 2023
4 juillet 2023
INTIMEE [T] MUSIC ENTERTAINMENT & MEDIA ayant son siège social : [Adresse 3]) Représentée par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocats au barreau de PARIS, toque W09 et assistée par Me Albert
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6538b4177ffc2c8318ee0143
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-François PAQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : K35 INTIME Monsieur [S] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me Albert
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00891_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Il s'ensuit que cette requête d'appel, qui n'a pas été notifiée par la société Janetta TP à la commune d'Albaret-Sainte-Marie, est entachée d'une irrecevabilité manifeste qui ne peut plus être couverte
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1a
28 janvier 2016
28 janvier 2016
La société JANET a déposé ses conclusions le 26 décembre 2014.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302655_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de laisser à la SAS Jannetta TP et à la commune d'Albaret-Sainte-Marie la charge des frais non compris dans les dépens qu'elles ont dû engager sur le fondement
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6789fa430c7dc206c9eb7e19
16 janvier 2025
16 janvier 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [N] [M] a été recrutée en qualité d'agent commercial immobilier par la société JANE LUXURY REAL ESTATE ( ci-après la SAS JANE) le 17 octobre
Source officielleChambre 3-1
662209639ce14200083896b3
17 avril 2024
17 avril 2024
CEGID Représentant : Me [K], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Albert TREVES [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous
Source officielleciv1
61372690cd58014677426940
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Patrick, Albert, Jean X..., 2 / de Mme Martine, Fernande, Jane Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7F-MGOU S.A.S. SAPHORE EQUIPEMENTS GAN ASSURANCESc/Société FIRA INDUSTRIALE S
651e5359a81daa831884f43d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le 25 juillet 2016, la société Saphore Equipements a alerté la société Fira Industriale, en particulier pour les jantes modèle 22 THZ du lot 11-15, correspondant à la facture n°482 émise le 26 novembre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200538
11 mars 2010
11 mars 2010
vandalisme de la part de la victime et que le second expert a constaté que les roues avaient été vandalisées les jours précédant l'accident en émettant l'hypothèse peu probable d'une rupture du bord de la jante
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101059
7 octobre 2015
7 octobre 2015
. ; qu'un arrêt a condamné Albert Z... à verser à cette dernière des subsides sur le fondement de l'article 342 du code civil, dans sa rédaction alors en vigueur ; qu'après le décès de sa mère, Mme X..
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100975
17 octobre 2018
17 octobre 2018
et ressorts de suspension du véhicule aux indications du constructeur, ainsi que de fissures sur la jante avant droite » ; qu'en ordonnant la résolution de la vente du véhicule pour défaut de délivrance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110651
20 novembre 2019
20 novembre 2019
du « frottement du pneumatique arrière droit sur l'intérieur de l'aile et de la porte arrière droite en entrée de l'aile » (arrêt, p. 3, al. 11) tandis que ce n'était qu'à la suite du changement des jantes
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603590124f8a04b4e40c8066
31 mars 2016
31 mars 2016
L'expert a constaté une alerte de niveau de liquide de refroidissement sur le tableau de bord avec l'information STOP alors qu'en réalité le niveau du liquide de refroidissement est correct ainsi que le
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102000_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 mars 2021 et le 21 septembre 2021, Mme A C, représentée par la SCP Janot et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00241
5 février 2014
5 février 2014
Nous avons constaté dans le courant du mois de janvier 2008 la disparition de trois jantes en aluminium neuve. Nous avons donc procédé à une enquête interne pour retrouver ses jantes.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162d67ca2a5768a176c562c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Nous avons constaté dans le courant du mois de janvier 2008 la disparition de trois jantes en aluminium neuves. Nous avons donc procédé à une enquête interne pour retrouver ces jantes.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60362d6131ccf38fe81562ea
7 décembre 2015
7 décembre 2015
[Adresse 5] [Localité 2] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 3] (86) Société MAIF, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 4] Représentés par Me Marie JANET
Source officiellecr
6137263dcd58014677424045
13 juin 2006
13 juin 2006
Albert, - LA SOCIETE TRANSPORTS X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2005, qui, pour homicides et blessures involontaires aggravés,
Source officiellePage 1 sur 6