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3 résultats pour « Alan BOUVIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D223-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 58

Code rural (nouveau)

Les dispositions de l'article D. 223-23 ne sont pas applicables aux chiens de berger et de bouvier, mais seulement lorsque ces animaux sont employés pour l'usage auquel ils sont destinés.

LEGIARTI000028325484

barrage des Bouillouses à la rivière de Cabrils CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 318 La Têt du radier du pont Joffre à Perpignan à la mer CO _ 17 _ 20 Vidourle L 2 _ 350 Le Vidourle du Lissac à la mer DO _ 02 _ 01 Allaine-Allan

LEGIARTI000050066316

Collège Pierre Vernotte - Moirans-en-Montagne 0390783P Collège Xavier Bichat - Arinthod 0390784R Collège Gilbert Cousin - Nozeroy 0390823H Collège des Vernaux - Tavaux 0390907Z Collège Saint-Exupéry - Lons-le-Saunier 0390916J Collège Louis Bouvier