quatre variétés : la sauge des bois ("germandrée sauvage"), la sauge officinale, la sauge des prés, la sauge sclarée ; qu'il est vrai, comme le fait valoir la partie civile, que la vente des plantes médicinales

dont Alain Z... faisait l'objet après l'accident révélait un taux d'alcool de 1,72 grammes par litre de sang; qu'il déclarait avoir circulé à 90/100 kms/heure et avoir consommé 4 bières; qu'il ne réclamait

alcootest" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué "qu'à l'audience, le gendarme Camps, entendu comme témoin, a précisé qu'ayant constaté le refus de l'alcootest, il avait sur les ordres du chef Alain

quant à la condamnation de Jille X... et en ce qu'il a déclaré Elie X... coupable des 4 chefs de prévention et l'a condamné à une amende de 15 000 francs ; " aux motifs qu'" il n'est pas établi qu'Alain

Alain A... de son véhicule Subaru. M. Alain A... nous informe que pris de panique, il s'est défendu comme il a pu.

Automobiles Citroën (la société Citroën) a été condamnée à réparer partiellement le préjudice résultant, pour les sociétés SAGG et SALG représentées par leur liquidateur M.

pas avoir roulé sur le corps de la victime ; que le véhicule automobile conduit par Patrick B... portait des traces d'importants dégâts à l'avant droit et au dessous du moteur et qu'aucune trace de sang

sur les douilles percutées, l'orientation des taches de sang sur le pantalon et celles observées sur le sol incompatibles avec un déplacement du corps, la présence de sang humain relevé lors d'une première

civile soulignait également, dans un chef péremptoire de son mémoire, que la disparition d'un ensemble veste, chemise et pantalon placé sur le siège arrière de la voiture où la présence d'une tache de sang

Alain Y..., son fils Joachim, la petite amie de ce dernier et M.

code pénal et des articles 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, confirmatif du jugement entrepris, a condamné Sang

apparemment d'une trentaine, ont été sur les lieux : les deux motocyclistes, au tout début, qui ont ordonné aux passagers de sortir du véhicule et de s'allonger par terre, et ensuite l'équipe dirigée par Alain

que Mme A... a vainement tenté de faire disparaître par un lavage intensif ; que des traces d'ADN ont établi que le sang était bien celui de la victime et non celui émanant d'un saignement du nez de Mme

révéleront qu'au moment de l'accident il avait 2,56 g d'alcool par litre de sang et notamment 15,38 ng/ml de sang de tétrahydrocannabinol ; qu'arrivé à l'intersection formée par la RT3 et la route traversière

postérieurement à la consommation de la tentative ; qu'en effet, Gilbert X... n'a cessé son action qu'après avoir été impressionné par la vue du couteau fiché dans la tête de sa victime, avoir vu le sang

Le docteur Y... déclarait s'être alors retourné et, pour parer le coup que son adversaire allait lui porter, lui avoir donné un coup de tête.

ils pénétraient dans le bar le Yacht Club, entre 23 heures 30 et 24 heures, s'installaient à une table et buvaient deux ou trois bières chacun ; qu'à peu près au même moment, Pascal X..., Rémy B...et Alain

que l'arrêt attaqué a déclaré Paul X... coupable de complicité d'exercice illégal de la profession d'infirmier ou d'infirmière ; "aux motifs que Paul X... a reconnu que du personnel non infirmier allait