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139 résultats pour « Alain HOLLANDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feb1

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

.. pris en sa qualité d'associés de l'Association Professionnelle HV Associés ... 75008 PARIS représentés et assistés de Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) et de Me Alain

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CYCL' HOLLANDE, PELOSSE, Alain

SIREN 451910434GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

24/10/2018

Voir →

Ventes et cessions

Nazar, KIYA, Nucher Hollander, Fanny Et Alain

SIREN 811876853GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Mise en activité suite à achat de l'établissement principal

20/08/2015

Voir →

CC

cr

61372602cd580146774223ca

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

son véhicule, un ensemble routier, sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute A 31, qu'à 23 heures, il a déclaré à des fonctionnaires que le circuit de refroidissement était défaillant mais qu'il allait

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741ca51

Cassation

4 septembre 1991

4 septembre 1991

et s'approvisionner auprès de Semaïnne X... qu'il a connu par l'intermédiaire du frère de ce dernier, Ahmed ; que Y... a déclaré avoir en compagnie de son ami Michel I... effectué trois voyages en Hollande

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8b6cdc6046d478a38c6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mon avocat avait dit qu'elle allait faire appel sur cette décision. J'ai des rendez-vous avec un psychologue. Je vous demande vingt-quatre heures, j'irai soit en Hollande soit en Belgique...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100246

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

BV, société de droit hollandais, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]

Source officielle
CC

cr

613725dccd58014677421163

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

en "tant qu'administratrice future d'une société en cours de création" ; pareille affirmation est contraire à ses propres déclarations lors de l'instruction et au témoignage, réitéré à l'audience, de Alain

Source officielle
CC

cr

éboutée de sa demandec/Alain X

6079a8559ba5988459c4cc1a

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

formé par : - le Comité national contre le tabagisme, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 23 octobre 1992, qui, notamment, l'a déboutée de sa demande contre Alain

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f62

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

ce moment là, j'ai été conduit dans un bureau et le policier qui s'appelle Sid'Ali Z... m'a dit qu'il n'avait trouvé que 90 000 francs en possession de Lakdar B... mais pas de came et que celui-ci allait

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdb77223a64f8558abbb65f

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

APPELANTE SARL DE JONG LELIES HOLLAND B.V., ayant son siège statutaire à [...] - [...]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603702370c57ad9d1aa10559

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Julien MARTINET de la SDE KRAMER LEVIN NAFTALIS & FRANKEL LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J008 INTIMÉE Société OTJIAHA B.V., société de droit hollandais

Source officielle
CC

comm

61372272cd580146773fd212

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Ford France, dont le siège social est sis à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 2 / de la société Ford New Holland

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0319JUD001106984

Admin. suprême

19 mars 1991

19 mars 1991

Que sur les instructions et en compagnie de Cardot, il montait à vide en Hollande (...); (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e11

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

& ASSOCIES, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Maître Y..., es-qualités de mandataire ad'hoc de la SA LAGNIEL ... 14460 COLOMBELLES non comparant, bien que régulièrement assigné, Maître Alain

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b1631eb9f94e984650c4b1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

HOLYLAND, S.C.I. BLUE LAGOON, S.C.I. BROTHERS AND CO, S.C.I. LES MANAUX / S.D.C.

Source officielle
CC

soc

61372198cd580146773f5127

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Alain Y..., représentant syndical CGT, demeurant La Jambe de bois la Hollande à Saint-Michel-sur-Meurthe (Vosges), 3°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742431d

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

était surévaluée par rapport à la réalité ; que cela ressort autant des expertises fournies par les victimes à l'appui de leurs plaintes que des doléances mêmes formulées par Roland X... à l'encontre de Alain

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

65848b0ae41137cbf9f96ace

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AINTERIM [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Alain HERRMANN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : S.A.S.U.

Source officielle
CC

comm

613722a1cd580146773ff5e9

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

Darblay, de constater que la société Parenco était créancière chirographaire d'une de ces sociétés, la société Remap holding, pour une somme s'élevant à la contre-valeur en francs de 8 307 872 florins hollandais

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f636c

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Alain C..., demeurant à Rougiville, Taintrux, Saint-Dié (Vosges), 6°) de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00129

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Y... et de la société Evacom BV, de la SCP Alain Bénabent, avocat des sociétés BCD NV et Walvis services BV, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [...], de la SCP Piwnica et

Source officielle