elle ait parlé de lui c'est en quittant la soirée, pour dire qu'elle allait le rejoindre ; que B...

Sursis à statuer sur l'examen de la clôture Rôle n° 2024 014983 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président: Monsieur Alain

2025, délivré à la requête de : URSSAF DE BOURGOGNE [Adresse 1] la débitrice identifiée ci-dessous a été assignée en liquidation judiciaire et à titre subsidiaire de redressement judiciaire : SAS DESTOCK

Philippe C..., Albert E..., René B... et Alain A... porteront intérêts au taux légal à compter du 20 décembre 1983.

CRITERE exerçant sous l'enseigne 'DERRICK' agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me

Holding SA représentée par Alain G...

Holding SA représentée par Alain E...

Il s'était également engagé à décrocher les quelques agrafes qui prenaient appui sur la clôture de M. [K], sous un délai maximum de quarante-cinq jours, ce qui n'a pas été fait.

Alain Y... professeur des universités (68ème section : biologie des organismes) à l'université Aix-Marseille I ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires

21 octobre 2013, la société Magrez a informé la société Dartess que, compte tenu de ses difficultés financières, et notamment du coût des prestations de la société Dartess du mois de juin 2013, elle allait

Alain A..., docteur en médecine, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu, le 13 juin 1986, par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre), au profit de M.

Alain Briand, 84 / de M. Patrick Charruyer, 85 / de M. Jean Leblond, 86 / de M. Georges Lacoutablaise, 87 / de M. Alain Champigneux, 88 / de M. François Peretti, 89 / de M.

Sur la direction de droit de la SAS DESTOCK MUREAUX Concernant la SAS DESTOCK MUREAUX, M.

Alain GRUSON, président. M. Marc PENOT, M. Alain DECROIX, juges.

Alain Z..., 2°/ à Mme Danielle A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...]                                , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR,

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, rédacteur Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 07 novembre 2024 GREFFIER : Mme ALAIN

Mme A, agent titulaire, a été recrutée par le centre hospitalier Georges Decroze le 1er avril 1997 pour exercer les fonctions d'aide-soignante.

. : 2023J110 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 avril 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre