Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
662b4404fe25450008314d10
25 avril 2024
25 avril 2024
[R], [J], [S] [C] demeurant [Adresse 13] [Localité 5] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Alain CASAMIAN, avocat au
Source officielleAudience de mise en état
69c9a3f7cdc6046d47724ec1
19 janvier 2026
19 janvier 2026
la mise en état constate la radiation administrative de l'instance no 2025 005066 de COTE SUD LOCATION (SAS) représenté(s) par Maître Françoise BOUGUE contre PROIRTE (SAS) représenté(s) par Me Alain
Source officielle3ème chambre
63be640b13ef607c90ab6833
10 janvier 2023
10 janvier 2023
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Alain
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cdbf9fd47c90a13e3a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
NOCOLAS ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMEE SAS CABINET GARSON AUDIT CONSEIL ET ASSISTANCE Prise en la personne de son président [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acdc
21 mars 2008
21 mars 2008
personne assisté du CABINET CHAMPOL CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE INTIME (S) FEDERATION REGIONALE DES MJC 153 chemin de la Salade Ponsan 31500 TOULOUSE représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bcc
28 septembre 2006
28 septembre 2006
DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) Mle Houria X... ... 31500 TOULOUSE représenté par Me Valérie TERRAL-PRIOTON, avocat au barreau de TOULOUSE Mme Christine Y... ... 31270 CUGNAUX Représentée par Me CASAMIAN
Source officielleChambre contentieux et sanctions PC
69dd15facdc6046d47193925
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Alain GRUSON Juges : M. Pierre TALANDIER Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.
Source officiellecomm
61372352cd580146774083f3
18 mai 1999
18 mai 1999
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 juillet 1997 par le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, au profit de M.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edca1
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Alain Z..., demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110343
23 septembre 2020
23 septembre 2020
K... a été condamné à garantir l'hôpital La Casamance du montant des condamnations prononcées à son encontre, et D'AVOIR en conséquence, débouté l'hôpital La Casamance et la caisse primaire d'assurance
Source officielleciv1
613723f7cd5801467741087d
12 février 2002
12 février 2002
Alain Z..., demeurant ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Massie et Bares, dont le siège est ..., 4 / de M.
Source officielleciv2
60794d0b9ba5988459c47e70
21 juin 2001
21 juin 2001
Y... allait et venait sur le silo pour assurer le tassement ; que ce tracteur était ainsi soumis à des phases d'accélération-décélération continuelles, favorisant la formation de calamine dans son dispositif
Source officiellecr
61372603cd58014677422478
15 mars 2000
15 mars 2000
cour d'appel de LYON, en date du 15 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Cyril Z..., des chefs de faux et usage, abus de confiance et tentative d'escroquerie, et contre Alain
Source officielleciv3
6137225ccd580146773fc511
22 février 1995
22 février 1995
(Pyrénées-Orientales), pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation des biens de l'entreprise Alain Z..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officiellecomm
61372345cd58014677407935
26 janvier 1999
26 janvier 1999
Allain X..., demeurant ...
Source officiellecomm
61372332cd58014677406b08
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Alain X..., demeurant à Béquin Beaupuy, 82600 Verdun-sur-Garonne, en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1996 par le tribunal de grande instance de Montauban, au profit de M. le directeur général
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02127
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Alain A..., M. Maxime A..., Mme Nadine A..., M. Jean-Louis C..., Mme Marie-Ange C..., Mme Carol C..., M. Denis C..., M.
Source officiellecomm
613722dccd5801467740265f
4 mars 1997
4 mars 1997
Alain, Louis, Charles X..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1993 par le tribunal de grande instance de Senlis, au profit de M. le directeur général
Source officiellecomm
613722c4cd5801467740139e
4 mars 1997
4 mars 1997
Alain X..., demeurant ..., ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1994 par le tribunal de grande instance de Créteil (1ère Chambre civile), au profit de M.
Source officiellecomm
613722d2cd58014677401e26
1 avril 1997
1 avril 1997
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1995 par le tribunal de grande instance de Créteil (1re Chambre), au profit de M. le directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur
Source officiellePage 1 sur 2