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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd5
14 janvier 2004
14 janvier 2004
B... de la Résistance 22290 PLEHEDEL représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Alain BEURRIER, avocat Madame Y... épouse BEN X...
Source officiellecr
6137264ccd5801467742478a
1 avril 2003
1 avril 2003
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2002, qui, pour violences légères, l'a condamné à deux amendes de 2000 francs et a prononcé sur les intérêts
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6350e4ea42150aadff23dbcf
19 octobre 2022
19 octobre 2022
à la société Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres et à la société Beury dénommée Cabinet Gerbault, Vu l'appel relevé le 24 février 2020 par la société Alians du jugement précité, Vu les conclusions
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031e5f91a05a81f68fabc25
8 juin 2018
8 juin 2018
Représentée par Me Jacques X..., avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée sur l'audience par Me Alain Y..., avocat au barreau de METZ INTIMÉE SCI BERI prise en la personne de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94036
8 juin 2018
8 juin 2018
Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée sur l'audience par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE SCI BERI prise en la personne de
Source officielleREFERES 2ème Section
6696b57f9a603a6929103831
15 juillet 2024
15 juillet 2024
3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Evelyne DESPUJOLS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Alain
Source officielleChambre 3-1
6274bae02799a9057d5dce3b
5 mai 2022
5 mai 2022
par arrêt en date du 21 novembre 2013, a condamné la société ALLIANZ à garantir la société BETRI, et a débouté la société BETRI de ses demandes dirigées contre GENERALI.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473645.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
B C, l'association " Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le sud-ouest Pyrénées-Atlantiques " (SEPANSO 64) et l'association pour la préservation de Beyris ont demandé
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616307fa5a67331bacec3c30
11 avril 2012
11 avril 2012
La SCI [Adresse 8] et la société BECRI contestent ces devis au motif qu'ils ne correspondent pas aux désordres constatés.
Source officielleCabinet C
68106d31cda51f39e7a87b36
24 avril 2025
24 avril 2025
[R] par la SCI Behri, en ce qu'il ne respecte pas l'échéance du bail, condamné la SCI Behri à verser à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100807
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Y...), l'argent du beurre (le renouvellement de sa DSP : Merci M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01057
2 novembre 2011
2 novembre 2011
sous le n° 07 3 493 787 pour désigner le fromage Président ; qu'indiquant qu'elle exploitait la mention Cloche Fraîcheur sur divers emballages et notamment, depuis 1999, sur la cloche surmontant son beurre
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433ba3bbdffcd91719557
8 avril 2024
8 avril 2024
BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Julie CANTON - 408 Maître Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Alain
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300531
8 avril 2014
8 avril 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Alain X... de sa demande tendant à voir constater la nullité de la vente conclue le 25 novembre 2008, par laquelle
Source officielleciv1
6137213fcd580146773f2335
12 juin 1990
12 juin 1990
Alain Y..., demeurant à Bourges (Cher), ..., 2°/ de la compagnie d'assurances Rhin et Moselle, dont le siège social est à Paris (9e), ..., 3°/ de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
60368525d641e62874312ddf
13 octobre 2015
13 octobre 2015
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Alain
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020381696
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Parmentier à Paris (75011), le SYNDICAT DES PROFESSIONNELS DES CENTRES DE CONTACTS (SP2C), dont le siège est 33 rue Galilée à Paris (75016) et le SYNDICAT SORAP, dont le siège est chez EBC 8 rue de Berri
Source officielleciv3
6137233ccd580146774072f5
23 mars 1999
23 mars 1999
Georges X..., demeurant 781, rue Au Beurre, 59270 Saint-Jans-Cappel, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878f5
28 juillet 2005
28 juillet 2005
d'Administration, es qualité de locataire gérante du fonds de commerce de la Société TRANSAUTO STUR, dont le siège social est à PARIS LA DEFENSE CEDEX (92049) Tour europe, 33, place des Corolles, 38 Rue de Berri
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007944730
17 novembre 1997
17 novembre 1997
Alain YX..., demeurant ..., M. Alain YZ..., demeurant 80 rue A. France à Clermont-Ferrand (63000), M. Bernard YA..., demeurant ..., Mme Nicole YK..., demeurant 16 Grande Rue à Arlanc (63320), M.
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