Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372595cd5801467741efd6
18 novembre 1992
18 novembre 1992
des fins de la poursuite ; "aux motifs que si, au stade de l'information, l'accusation rapporte la preuve verbale, en dépit des discussions techniques sur le cabochon, de l'implication du véhicule d'Akkari
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d15d3fcdc6046d472188dd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Partners SA de toutes demandes, fins ou conclusions contraires ; Condamner Akkadian Partners SA à s'acquitter d'une somme totale de 5.000 euros entre les mains de [G] [P], [T] [Z], [X] [J], [V] [F],
Source officielle6e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2320844_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Doan, - et les observations de Me Gérard, représentant Mme C, et Me Akadiri, représentant la régie immobilière de la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2414734_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Rezard, magistrat désigné, - et les observations de Me Akadiri, représentant la RIVP. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2314432_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
- et les observations de Me Akadiri, représentant la régie immobilière de la ville de Paris, qui maintient ses conclusions. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'audience.
Source officielle6e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2319685_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Doan, - et les observations de Me Akadiri, représentant la régie immobilière de la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleService des référés
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19 janvier 2024
19 janvier 2024
Régie Immobilière de la Ville de [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Samia AKADIRI SOUMAILA, avocat au barreau de PARIS - #P0208 DÉBATS A l’audience du 24 novembre 2023, tenue
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008145110
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Brahim Khalil Y... demeurant ... à Rabat-Akkari (Maroc) ; M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e1cd82cdc6046d47896cb0
16 avril 2026
16 avril 2026
[Localité 2] (RIVP) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 substitué par Me Samia AKADIRI
Source officielleSurendettement
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
comparante SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 22 AVENUE SECRETAN 75019 PARIS Société GTF IMMOBILIER 50 RUE DE CHATEAUDUN 75009 PARIS représentée par son syndic la société GTF IMMOBILIER, et par Me Samia AKADIRI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-210644
25 mai 2021
25 mai 2021
justify; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Publié le 14 juin 2021 PREMIÈRE SECTION Requête n o 9025/15 DIETHNIS AKADIMIA
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008015840
4 avril 2001
4 avril 2001
Vu la requête, enregistrée le 12 novembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Badia X..., demeurant ..., maison n° 8, Akkari à Rabat (Maroc) ; Mlle X... demande que
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008057578
16 juin 2000
16 juin 2000
Vu la requête enregistrée le 5 janvier 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Touria X... demeurant n°18.H'sor Lobhor, Bloc "D" Akkari à Rabat (Maroc) ; Mlle X... demande
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008116262
11 mars 2002
11 mars 2002
Ali X..., demeurant 33, Village OCP Akkari à Rabat (Maroc) ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1212DEC000902515
12 décembre 2023
12 décembre 2023
; display:inline-block } .s5D826FD4 { width:25.88pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 9025/15 DIETHNIS AKADIMIA
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-180538
8 décembre 2017
8 décembre 2017
On 26 January 2012 the three applicants lodged a civil claim against the Academic Sports Association in Warsaw ( Stowarzyszenie Klub Sportowy Akademickiego Związku Sportowego Akademii Wychowania
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce35
3 juillet 2008
3 juillet 2008
ASOTRE prise en la personne de ses représentants légaux 37 ayant son siège 37 Akadimias 106 7 ATHÈNES ATTIKI (Grèce) représentées par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistées
Source officielle9ème Chambre
DTA_2205177_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
D'une part, il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'attestation du 12 janvier 2022 dressée par le caïd de la quatrième annexe administrative El Akkari au sein de la wilaya de Rabat, que Mme
Source officielleJAF 1
68f95027de0ebe408dac6ed8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C37261-2024-002474 du 29/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) Représentée par Me Imen AKKARI-PUYBARET
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
679331c831df9338379d26ef
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Localité 5] Représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 Ayant pour avpcat plaidant lors de l'audience Me Samia AKADIRI
Source officiellePage 1 sur 2