[Y] [Z] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Agnès CLÉMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1584 S.A.

déférée à la Cour : Jugement du 22 Avril 2022 -Juge des contentieux de la protection d'EVRY - RG n° 22/00191 APPELANTE Madame [W] [M] [Adresse 7] [Localité 11] Représentée et assistée par Me Agnès

N° de MINUTE : 24/00456 Monsieur [B] [U] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 13] [Adresse 8] [Adresse 12] ANGLETERRE représenté par Me Jean Claude ALLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, Me Agnès

Agnès Rulière souligne   : «   Notre refus est fait au nom de tous les militants, quels qu’ils soient, aujourd’hui et demain.

[Adresse 2] [Localité 3] “[Localité 4] [Adresse 3]” prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Agnès POMPIER de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY,

Agnès, Monsieur DDD... Clément, Monsieur FFF... Sylvain, Monsieur FFF... Sylvain, Madame GGG... Janine, Madame III... Caroline, Monsieur KKK... David, Monsieur MMM...

; Jean-Marie DREAN 7)      Pascale FEVRE 8)      Marie-Chantal GOUBELLE 9)      Olivier MARC 10) Jean-Gabriel MORIOU 11) Valéry MOUGEL 12) Agnès

Actuellement hospitalisé à la Fondation du Bon Sauveur-La GLACERIE Non comparant-son conseil Me Clément CAVELIER, avocat au barreau de CAEN, commis d'office ne s'est pas présenté, bien que régulièrement

Agnès à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

[J] [S] [U] [Y] [L] Représentant : Me Agnès PROTON, avocat au barreau de GRASSE M.

présidente, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête présentée le 01 Avril 2026 par SARL GBTP GALLOUL BENABBOUN TRAVAUX PUBLICS Représentée par Me Agnès

2023 N° 2023/047 Rôle N° RG 21/18521 N° Portalis DBVB-V-B7F-BITUC [J] [I] C/ URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Peggy LIBERAS Me Clément

Portalis DBZT-W-B7H-GEZS - parquet 23257000172 - minute 106/2024 ***** DÉLIBÉRÉ du ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE À l’audience publique du 13 juin 2024 tenue en matière correctionnelle par Madame Agnès

la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [G], [A] [K] épouse [W] Représentant : Me Catarina CLEMENTE

Vu la requête sommaire et le mémoire ampliatif, enregistrés les 27 juin et 24 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Clément Y..., demeurant ...

Lors de l'assemblée générale des copropriétaires du 22 juin 2009 ceux-ci ont désigné la SAS Neouze-Clément-Gousse en qualité de syndic.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Agnès VADROT, Conseillèrea fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Agnès VADROT, Conseillèrea fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.