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723 résultats pour « Adrien SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613724c6cd58014677418406

Cassation

6 octobre 2005

6 octobre 2005

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2003), que Mme X..., qui avait assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 4, villa Adrienne

Source officielle

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CC

civ3

60794bb69ba5988459c43ba5

Cassation

10 janvier 1978

10 janvier 1978

SUR LES MISES HORS DE CAUSE SOLLICITEES : ATTENDU QU'AUCUN DES GRIEFS DU POURVOI N'EST DIRIGE CONTRE LES CHEFS DE L'ARRET ATTAQUE CONCERNANT LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 2, VILLA ADRIENNE-SIMON,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0de5c25a97f0381f5030

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

ELYSEO FINANCE Société de droit luxembourgeois prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me François TEYTAUD, avocat postulant du barreau de PARIS

Source officielle
CC

civ3

6137214acd580146773f2907

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Adrien X..., née Simone Z..., demeurant à La Montagne (Réunion), Chemin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd60

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

G : 11/ 06729 Mme Valérie Simone Adrienne X... épouse Y... C/ M. Philippe Paul Jacques Y...

Source officielle
CC

cr

613725e7cd580146774216fc

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

tromper une personne physique et de la déterminer ainsi, à son préjudice, à remettre des fonds ; qu'en premier lieu, il résulte de la procédure que c'est bien Patrick B... qui a vendu ce véhicule à Simone

Source officielle
CC

civ2

60794d029ba5988459c47caa

Cassation

5 décembre 2002

5 décembre 2002

branche : Vu l'article 22.2 3 , alinéa 2, du décret n° 60-323 du 2 avril 1960 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par un premier président en matière de taxe, qu'à la suite du décès de Simone

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc56accdc6046d47e786b8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Prononcée ce jour par sa mise à disposition au Greffe par Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, assisté de Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, La minute du présent jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

JR CONSTRUCTION, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Nä 03/07871 AFFAIRE : Adrien X... C/ Sandra Y... Mary Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d2b

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

"Porc qui pique" décrite dans la requête, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie E... 3."

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872aa

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

"Porc qui pique" d crite dans la requ te, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie D... 3."

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6973a567cdc6046d4770f5d3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

LA PALMERAIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Adrienne MICHEL-CORSO Copie certifiée conforme délivrée aux parties par LS le 22/01/2026 Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232a

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

demeurant ... 6215 BERÖMUNSTER (SUISSE) 2) Madame Simona Y... demeurant ... 6215 BERÖMUNSTER (SUISSE) 3) Monsieur Adrian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

assistée de Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Hervé BB... ... 31470 FONSORBES représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Simon COHEN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Adrien Z... Sylvie A... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Eugène O..., Mme Adrienne O..., M. Henri P... et M.

Source officielle
CC

soc

6079b0ee9ba5988459c50d2b

Cassation

21 juillet 1986

21 juillet 1986

Adrien X..., M. Patrice Y... et M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848374

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Francis A..., à Mme Adrienne L... épouse B..., à M. Roger I..., à M. Jean J..., à Mme Marie-Sophie A... épouse P..., à Mme K...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100088

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 27 juin 2013), qu'Adrien X... et Eva

Source officielle