[U] [K] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florent MATHEVET BOUCHET de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE DEFENDERESSE : Association AUTOUR DU LINGE [Adresse 2]

[D] [H] [Adresse 2] ROANNE Numéro d'identification SIREN : 518317417 actuellement Représenté par Me Adrien MATHEVET avocat au barreau de ROANNE.

Par ailleurs, comme l'indique la société Adrien Bellier, l'administration a omis de procéder à une revalorisation des titres des filiales de la société Réunionnaise du rhum, alors que la méthode mathématique

Par ailleurs, comme l'indique la société Adrien Bellier, l'administration a omis de procéder à une revalorisation des titres des filiales de la société Réunionnaise du rhum, alors que la méthode mathématique

[C] [P], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société JP Adrielie, société civile, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Sopasphil, société civile, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs

[K] [P], domicilié [Adresse 1], contre les arrêts rendus le 19 décembre 2014 et 10 février 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), dans le litige l'opposant :

Adrien Y..., domicilié [...] 5°/ à M. Joël Y..., domicilié [...] 6°/ à Mme D... Y..., 7°/ à M. Kevin Y..., 8°/ à M. Z... Y..., 9°/ à M.

Adrien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 17 mai 2017, qui, pour conduite d'un aéronef sans titre aéronautique, refus de se soumettre aux opérations de

Valérie PINTE, Greffier : lors du prononcé, Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [S] [V] né le 22 Décembre 1965 à PARIS 12ème, nationalité française, demeurant 9 rue Macheret

Enfin, l'intéressé s'est inscrit en troisième année de Mathématiques à l'université de Dijon, puis à l'université de Montpellier, pour les années 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025.

4] [Adresse 4] Madame [U] [R] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me Marc DECRAMER, avocat au barreau d'AMIENS

6] Représentés par Me Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.

A la suite d'un signalement adressé à l'inspection académique par la principale d'un collège de [Localité 1] concernant l'attitude inappropriée de M.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 FÉVRIER 2022 La société ESGCV, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse

déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU TRENTE ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [F] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6] [Adresse

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Roger, Sevaux et Mathonnet, avocat aux Conseils, pour Mme A... X...

retenant le contraire, les juges du fond ont dénaturé les stipulations qui viennent d'être rappelées, en violation de l'article 1134 du code civil ; 2 / que les documents unilatéraux non signés adressés

D 22-23.873 contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2022 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Belvédère, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse