A Sorin-Bitter, Adrian Unizau, Samuel Abel Marin, Remus Baltatu, Constantin Grancea, A Maruntelu, Nicolae Liviu Musavela et Mme C B représentés par Me Karsenti, demandent au juge des référés :

Adrien F... B..., demeurant à Vieux Bourg, Abymes (Guadeloupe), 2 ) Mme Ginette F... B..., épouse Saint-Martin, demeurant 16, Résidence Sicaf, à Y...

Me Adrien MARCOURT entendu en ses observations : C’est un lieu où on contrôle monsieur où il s’agit d’une sorte de camp et sans dire qu’il s’agit d’un contrôle au faciès on sait que les gens présent sont

Jean-Michel X... de rapporter à l'actif successoral les 1111 parts reçues par lui le 27 septembre 1989 de M. et Mme Adrien Z... et les fruits de ces parts ; en conséquence, prononcer un non-lieu à statuer

LE PREFET DU PAS DE [Localité 2] dûment avisé, non comparant, Représenté par Me Romain DUSSAULT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris PARTIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Camus et Camus, société à responsabilité limitée, ayant

CANU, avocat au barreau de PARIS, toque E 869 INTIMÉE : S.N.C.

Adrien Z..., demeurant ..., 2°) M. Jacques D..., demeurant 16, rue A. Camus, à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 3°) M. Félicien B..., demeurant ..., 4°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des spectacles Camus Coullier, société à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudette Y..., épouse X..., demeurant Camp de Golles, 46090 Pradines, en

Cofintex 6 S.A, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Catherine Camus-Demailly

  Le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique a sollicité son extradition afin de le traduire en justice pour prise d’otages au Yémen (1998-1999), complot en vue de la création d’un camp d’entraînement

  The Government of the United States have sought his extradition to stand trial on charges relating to hostage-taking in Yemen in 1998-1999, conspiracy to create a terrorist training camp in Oregon

[KO] [P] - [Adresse 5] - [Localité 6] Monsieur [G] [T] [CF], Domicilié au cabinet de Maître [KO] [P] - [Adresse 5] - [Localité 6] Madame [KY] [Y] [B], Domicilié au cabinet de Maître [KO] [P] - [Adresse

LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sylvie Schlanger, avocat général, 2°) LE PRÉFET de police, représenté par Me Oriane Camus

    Application no. 41138/98 was transmitted to the Court on 1   November 1998, when Protocol No. 11 to the Convention came into force (Article 5 § 2 of Protocol No. 11). 5.

pas produits dans la même séquence temporelle dans la mesure où l'employeur reproche au salarié de n'avoir pas informé sa hiérarchie immédiatement, c'est-à-dire dès la veille du départ du groupe en camp

O...X..., Mme A...X..., agissant en leur nom personnel et en qualité de représentante légale de leurs enfants mineurs Catalin-LucianX..., AnamariaX..., Sarah-AlexandraX..., Alexandru-AdrianX..., Mme AG