Adonios MAGNITES, 358. Christos MICHAELIDES (deceased), 359. Takis RAOUKAS, 360. E. ROSSIDES and Sons, 361. Andreas GEORGALLA, 362. Lefteri LOIZIDI, 363. Adonis HADJICOSTA, 364.

CONDAMNER la société ADONIS [R] aux entiers dépens. La société ADONIS [R] SAS ne comparait pas ni personne pour elle.

ce que Claudine X... a été déclarée coupable d'exposition, mise en vente, vente de produits toxiques s'agissant du konjac, du psyllium, de l'argile blanche, de la rauwolfia, de la noix vomique, de l'adonis

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée limitée Bureau d'études techniques Adour-Etudes

Adonios MAGNITES, 358. Christos MICHAELIDES (deceased), 359. Takis RAOUKAS, 360. E. ROSSIDES and Sons, 361. Andreas GEORGALLA, 362. Lefteri LOIZIDI, 363. Adonis HADJICOSTA, 364.

à la société Via Augusta les parts sociales qu'elle détenait dans le capital de la société Adonis.

X... s'adonnait à la boisson", sans caractériser une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage, la cour d'appel a privé sa décison de base légale au regard des articles 242 et

personnel ; qu'en subordonnant l'indemnisation de ce chef de préjudice personnel à la preuve que la victime soit dans l'impossibilité de pratiquer les activités sportives ou de loisirs auxquelles elle s'adonnait

ADONIS HOTELS ET RESIDENCES C/ S.A.S.

X... selon lesquelles Mme Y... s'adonnait à la drogue et à l'alcool et avait un comportement violent, les juges du second degré auraient méconnu les exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure

était motivé par une faute grave alors que, selon les moyens, en premier lieu l'employeur n'a pas fait la preuve de la faute grave en arguant de son insuffisance professionnelle et du fait qu'il s'adonnait

Adenauer porte la mention "100 %" en face des intitulés "semelles de fondation", "maçonneries et voiles du sous-sol", ainsi que "plancher haut du sous-sol" ; qu'en affirmant que par un tel document la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société COOP AGRICOLE (SCA) MAIS ADOUR, dont le siège social

d'accès public http://hyperbil1.bil.fr par Christian Z... relatifs à la société Cemco Ingenierie ; de la pièce n° 3 : copie en trois feuillets du résultat de la consultation du fichier informatisé Adonis

Christian Y... relatifs à la société Cemco Ingenierie ; de la pièce n° 3 : copie en trois feuillets du résultat de la consultation du fichier informatisé Adonis, interne à la Direction générale des impôts

ADONIS PISCINES, S.A.R.L. LB PISCINES, S.A. QBE EUROPE, assureur décennal de la société ADONIS PISCINES.

Par son premier moyen, la société Adour piscines fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à M.

tribunal d'instance de Dax, 3 avril 2001) d'avoir déclaré le syndicat Sud Caisses d'épargne représentatif et d'avoir en conséquence rejeté les demandes de la Caisse d'épargne et de prévoyance des Pays de l'Adour