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12 résultats pour « Adeline JEANTET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

68b9d6eabfb6c79736061bee

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ENTREPRISE DE MACONNERIE BOUSSANGE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est sis ZA LE BUSSOY - 45290 VARENNES-CHANGY AVOCAT : Me Adeline

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c808cdc6046d479df321

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

POLYDOM SERVICES immatriculée au RCS ORLEANS 503 299 265, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Adeline JEANTET - COLLET de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c81bcdc6046d479df4d5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

FRANCE IARD Es qualités d’assureur de la Société MARCHAND CONSTRUCTION, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Adeline

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c818cdc6046d479df47a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

au RCS de [Localité 3] sous le n° 722 057 460, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Adeline

Source officielle
TJ

JCP- crédit conso

6a175f9acdc6046d47286a0f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Alexandra MENGIN, avocate au barreau des HAUTS-DE-SEINE, substituée par Maître Caroline BOSCHER, avocate au barreau d'ORLEANS DÉFENDERESSE : Madame [O] [Q], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Adeline

Source officielle
CA

Référés

68f9b82f0a84a5e5f002164c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Adeline JEANTET - COLLET de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df2287cdc6046d474810cc

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/04/2026 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SCP PACREAU COURCELLES Me Delphine COUSSEAU Me Adeline JEANTET -

Source officielle
CA

Chambre Civile

6981abbdcdc6046d47b842b2

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265308346284567 Madame [M] [J] née le [Date naissance 2] 1978 à [11] (41) [Adresse 5] [Localité 8] / FRANCE ayant pour avocat postulant Me Adeline

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885734dbf0f4a9225a7775

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 5] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Me Adeline JEANTET-COLLET de la SCP LE METAYER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310516

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

W..., domiciliée Avera, [...],[...], 2°/ à Mme Adeline OOO... XX..., veuve YY..., domiciliée [...],[...], [...] , 3°/ à M. Ramon S... ZZ..., domicilié [...] , 4°/ à M. Gilles AA...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007856938

Admin. suprême

15 mars 1996

15 mars 1996

Adelino XW..., demeurant ... Mme Thérèse E..., demeurant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco (98000), M. Jean-Pierre H..., demeurant ..., M. Séraphin I..., demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02808

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Jeannot, André X..., - Mme G..., Rosette, H... épouse X..., - Mme Evelyne Y..., - Mme Nicole Y..., - Mme Pierrette C..., - Mme Josiane C..., - M. Roger C..., - M.

Source officielle