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23 758 résultats pour « ALEXANDRE Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2502671_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Alexandre Marie à Auxerre.

Source officielle

Page 1 sur 1188

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Annonces BODACC922 résultats

Journal officiel
Créations

DE FRESSE DE MONVAL, Arnaud Alexandre Dominique Marie

SIREN 850644956Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

12/07/2026

Voir →

Procédures collectives

MARIE, Alexandre Loic, MARIE (EI)

SIREN 509499653Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

08/07/2026

Voir →

Créations

BRIZARD, Marc-Alexandre, Marie

SIREN 106712672Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

28/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

ZAYERH, Rachid, Alexandre, PLISSONNEAU, Ghislaine Adeline Marie

SIREN 790108302Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 27/05/2026 enregistré au SPFE CHARENTE le 29/05/2026 sous le numéro 2026 00013780 REF 1604P01 2026 A 00561 Adresse de l'ancien propriétaire: Val-de-Bonnieure 16230 Val-de-Bonnieure, Adresse du nouveau propriétaire: 26 Rue des Plantes - Saint-Angeau - 16230 Val-de-Bonnieure

16/06/2026

Voir →

Créations

TERTRAIS, Alexandre, Marie, Maxence

SIREN 983157017Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/06/2026

Voir →

TJ

JLD

6696cda39a603a6929156d35

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [H] [N] épouse [T] Née le 31 décembre 1957 en ALGERIE Demeurant [Adresse 2] Non comparante (non auditionnable) Représentée par Maître ALEXANDRE

Source officielle
TJ

JLD

6696cda49a603a6929156d44

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [F] [B] épouse [G] Née le 1er novembre 1991 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 2] Comparante Assistée de Maître ALEXANDRE

Source officielle
TJ

JLD

6696cda49a603a6929156d47

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

détention de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [Y] [U] Né le 26 juillet 1986 en France Demeurant [Adresse 1] Comparant Assisté de Me ALEXANDRE

Source officielle
CC

comm

61372396cd5801467740bb7c

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Jean, Alexandre, Marie X..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 1er décembre 1997 par le tribunal de grande instance de Montpellier (chambre civile), au profit : 1 / de la société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300030

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Alexandre Hervé D..., M. Antoine D..., M.

Source officielle
CC

civ1

613721fccd580146773f93fc

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Alexandre, Marie-Joseph Z..., demeurant résidence Chantereine aux Ulis (Essonne), défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110522

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Alexandre-Marie X..., domicilié [...] , 4°/ à M. Louis-Marie X..., domicilié [...] , 5°/ à M. Alban X..., domicilié [...] , 6°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310372

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

[L] et de la société Céline Bigueur-Picard, Alexandre Leroy, Marie Moguilewsky, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Fauré Le Page Maroquinier, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Suivant déclaration au greffe en date du 30 mars 2009, Monsieur Alexandre X..., Madame Marie Antoinette X..., Madame Jeanine X...épouse B..., Madame Andrée X...épouse C..., Madame Marie Josée X...épouse

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

670eb4dc1c3411ff3454143c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

représentée par Me Armelle PRIMA-DUGAST, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [L] [I] [R] [Z] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 11] (97) demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-marie

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

670eb4d91c3411ff345413a6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [N] [G] [F] [L] [M] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-marie

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d7ff04cdc6046d47af76f5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

RE F E R E N° Du 8 avril 2026 N° RG 26/00061 N° Portalis DBYC-W-B7K-L7QC Médiateur AMYABLE Expédition délivrée le: à Me Jean-Marie ALEXANDRE, Me Hélène LAUDIC-BARON Notifié par LS le

Source officielle
CA

16e chambre

5fdcd2538474383d952b3466

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

1] (TURQUIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Jean-marie ALEXANDRE de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6316e2ad4147b94f1307fed6

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

STAR LEASE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie ALEXANDRE -Me Florence VOISIN-FOUQUET Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64ae4669a1775905dba3ba31

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

DANNA ELECTRICITE Représentant : Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.

Source officielle
CA

5ème Chambre

689584fc5318a824d05b002c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ALEXANDRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [F] [D] née le 18 Juillet 1969 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-marie ALEXANDRE, Plaidant/Postulant

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b627

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Philippe Marie, Alexandre Joseph X..., demeurant Albitrone, 20230 San Giuliano, en cassation d'une ordonnance rendue le 1er septembre 1999 par le juge de l'expropriation du département de la Haute-Corse

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179f74e929a9d8fa6bd4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 03 Octobre 2025 N° RG 25/00217 N° Portalis DBYC-W-B7J-LQJ3 54G c par le RPVA le à Me Jean-marie ALEXANDRE, Me Céline DEMAY - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a1611d2b47a9d8cd7176

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [H] [M] (ex-épouse [F]), demeurant [Adresse 4] - [Localité 8] représentée par Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [P] [I], demeurant

Source officielle