à Saint-Genis-Les-Ollières, n'a pas mis en évidence de direction de fracturation présentant de risque d'instabilité majeure à l'exception de la zone 3 (carrière Ouest) et de la zone 1 (carrière Est).

, 1 mini carrière de 20x10, 1 paddock, Bâtiment du haut : 5 boxes contigus, 1 auvent (sur la gauche), 1 grenier avec 2 accès, 1 "bureau" de 2 pièces sur la droite du bâtiment, 1 WC avec lave-mains sur

Les biens, objet du bail litigieux, sont, d'une part à titre non exclusif, une cour et, d'autre part à titre exclusif : 1 carrière de dressage en sablon blanc de 60x20m 1 rond de longe de 14 m de diamètre

Il résulte des pièces versées au dossier, et notamment de l'accord collectif [5] Titre 1 : Carrière du 7 juin 2007, de l'avenant à cet accord du 17 décembre 2010 et de l'AEPNT Titre 4 Niveau professionnel

demeurant anciennement à Nully (Haute-Marne) et actuellement à Anglus (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, section 2), au profit : 1

courrier enregistré à son secrétariat le 13 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Origny-en-Thiérache à sa demande de copie de son dossier personnel, notamment des documents suivants : 1)

rue des Carrières Résidence Saint Eloi - Bâtiment C1 (rez de chaaussée droite) 13160 CHATEAURENARD non comparante, ni représentée Monsieur [D] [H] né le 09 Novembre 1978 à AVIGNON (84000) 1 rue des Carrières

Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers au sein de la société Accenture France Défense Partie 1 (jeunes, séniors, carrière

du maire de Verdes (LoiretCher) déclarant en état de péril non imminent l'immeuble sis 1, rue des Carrières à Verdes et appartenant à la requérante, et lui prescrivant de prendre les mesures nécessaires

de la salariée depuis le 24 septembre 2001 sur la base d'un recrutement en classe G, échelon 1, la carrière se poursuivant sur cette base, et de condamner l'ADEME à payer un rappel de salaire entre le

6 février 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présenté au nom de l'Etat par le MINISTRE DU REDEPLOIEMENT INDUSTRIEL ET DU COMMERCE EXTERIEUR, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°

secrétariat le 10 février 2017, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie de documents relatifs à une visite de l'impasse Boulmier à Maisons-Alfort détenus par l'Inspection des carrières

Sur le pourvoi n° Q 90-16.979 formé par Mme Désirée C..., veuve Robin, demeurant à Nîmes (Gard), ..., contre : 1°/ M.

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°

COUR D'APPEL DE [Localité 8] CHAMBRE 1 SECTION 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 18 Janvier 2024 MINUTE N° N° RG 23/05039 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VGGC Affaire : Ordonnance Référé, origine

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : Sur la demande de reconstitution de carrière : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

B a informé le tribunal qu'il n'habitait plus dans le centre d'hébergement depuis le mois d'août 2023 et qu'il résidait 1 rue des Carrières à Vitry-sur-Seine.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Carrières et Gravières d'Entre