16 mars 1999, dit qu'il convenait de retenir la responsabilité et de condamner, non pas les architectes Z... et D... , mais la société Cabinet d'urbanisme et d'architecture Z... et D... , le moyen est

intitulée « Responsabilité et assurance professionnelle de l'architecte », aux termes de laquelle il était stipulé en ses deux premiers alinéas : « L'architecte assume sa responsabilité professionnelle

D..., le premier moyen du pourvoi provoqué de la Mutuelle des architectes français (MAF), le premier moyen du pourvoi incident de M. X... et le premier moyen du pourvoi de MM.

X..., architecte, une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'édification d'une maison d'habitation; que M.

(Alpes-Maritimes), en cassation de deux arrêts rendus par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, le premier le 3 mai 1988 par la 3e chambre civile, le second le 4 mai 1992 par la 17e chambre civile, au profit

les débouter de leurs demandes en garantie contre les entrepreneurs, alors, selon le moyen, "1 ) que la cour d'appel, qui a constaté que l'entrepreneur Z... avait été chargé de la confection des remblais

et de l'architecte à l'égard de l'acquéreur ; qu'en exonérant l'architecte et l'entrepreneur de leur responsabilité à l'égard du syndicat, sur le fondement de l'acceptation des risques par le maître de

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

, sous astreinte, la démolition des constructions irrégulièrement édifiées ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 421-1, L. 480-1 à L. 480

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er octobre 1996), que les époux Z..., maîtres

, à sa décision condamnant l'architecte à garantir l'entrepreneur général de la condamnation prononcée contre celui-ci envers le maître de l'ouvrage, pour n'avoir pas attiré l'attention des entrepreneurs

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses première, deuxième, troisième, quatrième et sixième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué

B..., ès qualités et Mme X... ; Joint les pourvois n°s G 96-11.500 et S 96-11.577 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° G 96-11.500, pris en sa première branche, et sur le premier moyen du pourvoi

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 10.

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 1996), que la société civile immobilière les Hameaux

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 décembre 1992), que Mme Z... a chargé M.

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 16 avril 1991), que, par acte d'engagement