de classe de Rachid C..., établissent que celui-ci a eu un comportement violent, " essayant de mettre un coup de genou au professeur " puis " un coup de poing " alors que le professeur le tenait au cou

Michèle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 1986, qui, après avoir relaxé Omer X..., prévenu de coups ou violences volontaires

, en retenant que le demandeur est coupable de violences volontaires, viole les textes susvisés" ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 132-75, 222-10° et 222-13, alinéa

volontaires aggravés M.

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 7 mai 1996, qui, pour violences avec arme suivies d'incapacité supérieure à 8 jours, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis

Mais sur le second moyen, Enoncé du moyen 9.

Z... coupable de violences volontaires avec ITT inférieure à 8 jours sur la personne de M.

[Y] [M] et Mme [U] [Q] qui se sont séparés en juin 2006 après qu'à trois reprises, la seconde ait déposé plainte contre le premier pour violences et qu'elle ait initié un contentieux civil aux fins de

Sur le second moyen Enoncé du moyen 7.

de partie civile ; " alors que la cour d'appel, qui constatait expressément que l'issue des poursuites engagées par Jean-François A... du chef de violences volontaires perpétrées sur sa personne par

de violences ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 470, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ;

par la chute du balcon, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que l'arrêt n'a pas précisé en quoi ont consisté les violences volontaires commises par Patrick X... et

d'appel a mis la Cour de Cassation dans l'impossibilité d'exercer son contrôle sur la décision qui lui a été soumise" ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation de l'article 382, alinéas

de lui faire peur et qu'il était destiné à mettre fin à l'escalade de violences dans laquelle l'altercation les menait ; que s'il était, selon toute vraisemblance, dans le cadre d'une escalade de violences

d'appel n'a pas caractérisé l'infraction de violences volontaires dans tous ses éléments ; "2°) alors que si l'atteinte que suppose l'infraction de violences volontaires peut prendre la forme d'une atteinte

Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

de violences aggravées, et qui, dans la poursuite engagée contre le second du chef de violences, a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Attendu qu'il

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 février 1997), que M.