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75 365 résultats pour « (sur le premier moyen pris en sa première branche) cassation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00296

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 8.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300023

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 7. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00726

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3. M.

Source officielle
CC

comm

613722adcd580146773fff9c

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

, au remboursement; Sur la recevabilité du premier moyen, pris en sa première branche, contestée par la défense : Attendu que, la Caisse de mutualité sociale agricole de l'Hérault soutient que le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200432

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

moyen, pris en sa deuxième branche, sur le quatrième moyen et sur le cinquième moyen, pris en sa cinquième branche, annexés, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200036

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

décision spécialement motivée sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, annexé, qui n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le premier moyen, pris en

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200973

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

et deuxième moyens et sur le troisième moyen, pris en sa première branche, annexés, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le troisième moyen, pris en sa seconde

Source officielle
CC

comm

61372315cd5801467740538b

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

moyen, pris en sa première branche, contestée par la défense : Attendu que le liquidateur prétend que le moyen par lequel la banque reproche à l'arrêt de n'avoir pas recherché si l'acceptation des

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00323

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 6.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200043

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

du troisième moyen, sur le quatrième moyen et sur la première branche du cinquième moyen, annexés, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais, sur le premier moyen, pris

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201361

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Y... a assigné celle-ci en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur le premier moyen, pris en sa première branche, et sur le second

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200970

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

en cause d'appel pour obtenir réparation de ses propres préjudices ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur le premier moyen, pris en ses première, deuxième

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100724

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses première, troisième et quatrième branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200829

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

moyen, le deuxième moyen, pris en ses première et deuxième branches, et le troisième moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, annexés, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la

Source officielle
CC

comm

61372467cd5801467741537b

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

; que le moyen est recevable ; Sur ce moyen, pris en ses trois premières branches : Attendu que la société Valblor fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, et de l'avoir condamnée à payer

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200886

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

moyen du pourvoi n° 18-12.593, pris en ses première, deuxième et troisième branches, sur le deuxième moyen de ce pourvoi, et sur le premier moyen du pourvoi n° 18-13.726, qui ne sont manifestement pas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00091

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

X... au paiement des frais ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles 1257 du code civil dans sa rédaction antérieure à l'ordonnance du 10 février 2016 et 1428 du code de procédure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200422

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

moyen pris en ses six premières branches qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le deuxième moyen et le premier moyen, pris en sa dernière branche, réunis :

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201058

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

branche, annexé, qui n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu les articles 29 et 33 de la loi n° 85-677 du 5 juillet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101052

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

avec les dommages-intérêts sollicités, d'un montant équivalent ; que la banque a soulevé l'irrecevabilité de ces demandes nouvelles ; Sur la recevabilité du premier moyen, pris en ses trois premières

Source officielle