Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, du pourvoi principal et sur le pourvoi incident 7.

Examen des moyens Sur les deuxième et quatrième moyens du pourvoi principal et les moyens du pourvoi incident 4.

Examen des moyens Sur le second moyen du pourvoi principal et sur les premier et second moyens du pourvoi incident 3.

de ce chef ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le second moyen du pourvoi principal : Attendu que ces griefs ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais

Examen des moyens Sur le quatrième moyen du pourvoi principal 7.

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, le second moyen du pourvoi principal, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de dire que les donations dont ont bénéficié les héritiers de [V]

X... la somme payée après délivrance de celui-ci ; que le receveur des Impôts a fait appel de cette décision ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa troisième branche : Attendu que

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal et sur le moyen du pourvoi incident, réunis Enoncé des moyens 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, sur le second moyen de ce pourvoi et sur le moyen unique du pourvoi incident 4.

et quatrième moyens du pourvoi principal, les premier et second moyens du pourvoi incident des MMA et de la société Bureau Veritas, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer

Z... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident de la société White SAS, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 30 octobre 2001), qu'en 1970, la

B... a fait inscrire une hypothèque judiciaire sur un bien immobilier lui appartenant ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de Mme Veuve Y..., pris en sa première branche : Attendu que Mme

Examen des moyens Sur les deux premiers moyens, pris en leur troisième branche, du pourvoi principal de l'employeur et le moyen du pourvoi incident du salarié, ci-après annexés 4.

Examen des moyens Sur le second moyen du pourvoi principal et le moyen du pourvoi incident 4.

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué

A... est intervenu volontairement en cause d'appel ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident formé par M.

moyen du pourvoi principal des gérants : Attendu que les gérants font grief aux arrêts attaqués d'avoir déclaré prescrite leur action en paiement de diverses sommes à titre de rappel de salaires et

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi additionnel et sur le premier moyen du pourvoi principal La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ces moyens, sur l'avis de M.