provoqué contre le même arrêt ; La société Axa assurances IARD a formé, par un mémoire déposé au greffe le 17 juillet 2001, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La compagnie AGF, demanderesse

; Attendu que le pourvoi provoqué, régulièrement signifié à M.

La société Le Grand Muscat a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bazar de l'Hôtel de ville, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens uniques du pourvoi principal et du pourvoi provoqué : Attendu que les époux

principal de la société Zurich, du moyen du pourvoi incident de la société les Mutuelles du Mans, des premiers moyens des pourvois provoqués des sociétés Generali assurances et AGF ainsi que sur les deuxième

principal de la société Zurich, du moyen du pourvoi incident de la société les Mutuelles du Mans, des premiers moyens des pourvois provoqués des sociétés Generali assurances et AGF ainsi que sur les deuxième

Examen des moyens Sur le moyen unique du pourvoi principal et les premier et second moyens du pourvoi provoqué, rédigés pour partie en termes identiques, réunis Enoncé du moyen 5.

G..., demanderesses au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur recours les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; M. et Mme D... de la Garde, demandeurs au pourvoi provoqué, invoquent

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque

Z... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 13 septembre 1999, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; M.

provoqué contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : Les demandeurs au pourvoi provoqué invoquent

Frédéric X..., 3 / de Mme Paulette Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La société Rochard Promotion a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal des sociétés Mas du Soleil et Val

pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; Les demandeurs au pourvoi provoqué invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen unique de

(Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; La SCP William et Jean Widenlocher a formé, par un mémoire déposé au greffe le 25 juin 1992, un pourvoi provoqué ; La demanderesse au pourvoi principal

La société AD promotion a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi provoqué éventuel contre le même arrêt.

provoqué contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué