AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 février

Jacques F..., demeurant 75, boulevard du Président Schumann, 33110 Le Bouscat, défendeurs à la cassation ; La SCI Les Résidences de Lormont a formé un pourvoi incident et provoqué contre le même

X..., demandeur au pourvoi incident, invoque à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La Mutuelle des architectes français, demanderesse au pourvoi provoqué, invoque

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

et de l'architecte à l'égard de l'acquéreur ; qu'en exonérant l'architecte et l'entrepreneur de leur responsabilité à l'égard du syndicat, sur le fondement de l'acceptation des risques par le maître de

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pouvois n° Q 92-16.527 et N 92-17.353 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° Q 92-16.527 : Attendu, selon l'arrêt

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

Z... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 25 septembre 1996, un pourvoi incident contre le même arrêt ; M.

incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident, invoque

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident de l'entreprise Sartini et du groupe Axa

X..., demandeur au pourvoi incident, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La société Polybéton, demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui

incident contre le même arrêt ; La société Bati Chablais a formé, par un mémoire déposé au greffe le 22 juillet 1996, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La compagnie Mutuelle parisienne

X... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 30 décembre 1992, un pourvoi incident et un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La société d'HLM Travail et propriété, demanderesse au pourvoi principal

X... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 10 mai 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation

Y... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 26 avril 2001, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de

], défendeurs à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° U 16-10.477 formé par la société Mutuelle des architectes français, contre le même arrêt rendu, dans le litige l'opposant :

La société Lexa conception, aux droits de laquelle vient la société Axel [IB] architecture (la société d'architecture), assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), s'est vu confier

La société Ingécobat, demanderesse au pourvoi incident n° Z 20-17.697, a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société Qualiconsult, demanderesse au pourvoi