Angé, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; F F Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 15, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1965 ; Attendu que tout

unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1382 du Code civil : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'à la suite d'une explosion de gaz, survenue dans un appartement que M.

(CNEP), dont le siège est ..., Le Bouscat (Gironde), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

n° R/90-17.900 invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation, identique, annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juillet 1992, où étaient présents : M.

Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 25 avril 1989, où étaient présents : M.

(Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Sturlèse, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 10 juillet 2017), que la SCI

Henri Z..., en cassation d'un même arrêt rendu le 21 septembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), Le demandeur au pourvoi n° A 89-20.044, invoque un moyen unique de cassation annexé

(Landes), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 11 octobre 1989,

unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 24 septembre 1986), que dans le cadre d'une zone d'aménagement concerté créée par la ville de Cholet, le programme de construction

unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (1ère Civ., 28 février 2008 pourvoi n° 06-16277), que par

Monsieur Antoine de Maupeou, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique.

Luc Z..., demeurant à Paris (3ème), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

ne peut être accueilli ; Mais sur le moyen unique du pourvoi principal de la MAAF, pris en ses première et quatrième branches : Vu l'article L. 241-1 du Code des assurances ; Attendu qu'il résulte

Sur l'unique moyen de cassation, la Cour a dit qu'avant de statuer au fond sur la base des conclusions par la société Cerrone & Cie le 31 janvier 2020, les juges du fond se devaient de s'expliquer sur

Elle considère avoir été suffisamment diligente dans la recherche de la fuite, en précisant être tenue uniquement à une obligation de moyens et non de résultats, notamment en sollicitant l'intervention

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 janvier 2012), que le syndicat des copropriétaires de la

principalement par les fonds des copropriétés «'Le Daudet'» et «'l'Hermitage'».