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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

18 résultats pour « "chenille" »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

Les véhicules ainsi équipés, quel que soit le nombre de chenilles, doivent par ailleurs satisfaire aux dispositions suivantes : -le poids total autorisé en charge ne doit pas dépasser 32 tonnes ; -la charge d'appui au sol de chaque chenille ne doit pas

Article 6

—

Sont notamment considérés comme appartenant à cette catégorie : - certains autocars de la gendarmerie utilisés dans le cadre des opérations de maintien de l'ordre ; - les véhicules à roues, semi-chenillés, chenillés, blindés ou non, destinés à des transports

Article 3

—

excèdent soit les limites fixées aux articles R. 312-4 à R. 312-22 du code de la route, soit les limites fixées en application de l'article R. 422-4 dudit code pour le franchissement d'un ou plusieurs ponts de l'itinéraire à emprunter ; -ou munis de chenilles

Article 3

—

justifier de l'entretien à ses frais, notamment en fonction des usages locaux, soit de quatre chiens courants réservés exclusivement à la chasse du sanglier et du renard, soit au moins de deux chiens de déterrage et indiquer le lieu de situation du chenil

Article R511-34-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 41

Code de la sécurité intérieure

Le chenil ne peut en aucun cas être affecté à l'usage, même temporaire, de fourrière animale, notamment dans le cadre de la capture des animaux errants ou dangereux.

Article 6

—

Le préfet établit, pour tout équipage de vénerie ou de vénerie sous terre dont le chenil est situé dans le département une attestation de conformité de la meute aux dispositions ci-dessus.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

Arrêté du 16 août 1951 fixant les conditions de vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge.

catégories ci-dessous énumérées : a) Palans électriques d'une force maximum de 5 tonnes ; b) Grues mobiles sur voies ferrées, grues sur wagons, les épreuves se faisant la voie n'étant ni inclinée, ni surélevée, ni en devers ; c) Grues sur chenilles

Article ANNEXE I

—

La combinaison d'un plan dur réfléchissant et de sable doit être utilisée pour les essais des chargeuses à chenilles, des chargeuses-pelleteuses à chenilles et des bouteurs à chenilles, en mouvement sur une surface sablonneuse, les microphones étant positionnés

Article L224-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49

Code de l'environnement

) n° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil du 5 février 2013, les véhicules à deux ou trois roues et les quadricycles au sens du règlement (UE) n° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013, et les véhicules équipés de chenilles

Article 1

—

qu'aux exportations à destination du fabricant ou, le cas échéant, de son repreneur ; g) (Supprimé) h) Les matériels de guerre des 8°, 9°, 10°, 12°, 13° et 14° de la catégorie A2 réexportés en suite d'admission temporaire, les véhicules ou engins chenillés

Article 1

—

l'intérieur en application de l'article R. 315-6 du code de la sécurité intérieure ; 9° Les matériels de guerre classés aux 8°, 9°, 10°, 12°, 13° et 14° de la catégorie A2 importés sous le régime douanier de l'admission temporaire, les véhicules ou engins chenillés

Article B

—

Chenille de la graine et du fruit de l'avocatier. Guadeloupe. Guyane, Martinique. Sternocnetus frigidus (lépidoptère). Charançon du manguier (fruits et semences). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicules de catégorie T (à roues) ou C (à chenilles) : véhicules agricoles à moteur conçus pour une vitesse n'excédant pas 40 km/ h (indice " a ") ou excédant 40 km/ h (indice " b ") ; 5.1.1.

Article Annexe I

—

b) Un espace suffisant et un abri contre les intempéries doivent leur être réservés en toutes circonstances, notamment pour les chiens laissés sur le balcon des appartements. 5. a) Pour les chiens de chenils, l'enclos doit être approprié à la taille

Article B

—

Chenille des fèves de cacao, du mais et des denrées stockées. Guadeloupe, Martinique. Myzus persicae (homoptère). Puceron vert du pécher (nombreux végétaux dont rosier). Réunion. Oecophylla spp. (hyménoptères). Fourmis oecophylles.

Article Annexe

—

. (*) Cater : figure de vol relatif en chute libre à plat face sol, et qui consiste pour 2 ou plusieurs parachutistes à s'accrocher les uns derrière les autres réalisant une formation rappelant une chenille.

Article Annexe A

—

cicadelle responsable du blast des palmiers) ; Rice grassy stunt virus (rabougrissement herbacé du riz) ; Roxia pornia (mouche des fruits polyphage) ; Sphacelotheca macrospora (charbon vêtu de la canne) ; Spiroplasma citri (stubborn) ; Stenoma catenifer (chenille

Article ANNEXE 1

—

Lorsque le projet du centre prévoit le séjour des chiens en établissement, à partir de l'âge de 5 mois, le chiot revient au centre quelques jours par mois, afin de l'adapter à la vie en chenil, de noter son comportement sur le terrain en fonction de son