X..., de Me Odent, avocat de la compagnie UAP, les conclusions de M. Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; ! - Sur le moyen unique : Attendu que M.

X..., de la SCP Vier et Barthélemy, avocat du Crédit lyonnais, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, le premier

Frouin, conseiller référendaire, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

, l'ordonnance, qui n'a ni fait état des difficultés réelles de cette affaire, ni indiqué le nombre de jeux de conclusions échangés et en tous cas signifiés par la SCP Taze-Bernard et Belfayol-Broquet,

Texier, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

X..., de Me Ricard, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

l'expropriation de biens leur appartenant, alors, selon le moyen, "d'une part, qu'il résulte de l'article R. 13-35 du Code de l'expropriation, aux termes duquel le juge statue dans la limite des conclusions

X..., les conclusions de M.

Toitot, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Code de procédure ciivle, l'arrêt attaqué qui omet de procéder à l'exposé, même sommaire, des moyens de la SCI Les Orchidées et d'indiquer en particulier que cette société faisait valoir dans ses conclusions

dire et juger que le GAN n'est pas tenu à garantie ; dire et juger que les risques invoqués ne sont pas couverts par la police d'assurance souscrite par la société Mahé Caillard ; que tant par ses conclusions

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement des frais d'exécution, alors, selon le moyen : 1 / que le jugement doit être motivé et que le défaut de réponse aux conclusions

appel ; Attendu que Mme X... fait grief à l'ordonnance d'avoir confirmé la décision déférée et rejeté son recours, alors, selon le moyen : 1 / qu'il appartient aux juges du fond de rejeter les conclusions

de la chose jugée ; que la cour d'appel a, par arrêt en date du 8 décembre 1999, déclaré irrecevables "en l'état" les conclusions d'intervention volontaire de MM.

En statuant ainsi, alors que le dispositif des conclusions reproduit par la cour d'appel ne correspondait pas aux dernières conclusions signifiées par la société Horizonsat le 12 mars 2019, mais à des

du 29 avril 2021 soit postérieurement à ses premières conclusions d'appelante du 14 août 2020 ; qu'en statuant ainsi, cependant que les prétentions formées par Mme [Y] dans ses dernières conclusions portaient

Pour déclarer irrecevables les conclusions de la société J.M.

des parties n'aient critiqué que certains chefs de la décision, cette limitation, dans les conclusions, des chefs critiqués du jugement de divorce, ne valant pas acquiescement ; que dès lors en énonçant