CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

48 206 résultats pour « Rodde »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2101270_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101272_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101274_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101278_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Sainte-Rose a présenté des observations en réponse.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104032_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Contrairement à ce que soutient la commune de Rodez en défense, ces irrégularités ont privé M.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2403548_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

A..., - et les observations de Me Colliou, représentant la commune de Veules-Les-Roses. Considérant ce qui suit : 1. Le 27 décembre 2023, M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

642d150dcb8fa004f57da460

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ROSE HILL FAMILY représentée par son gérant, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1023JUD007646212

Admin. suprême

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Italy 11/11/2016 Serena GABBIANELLI 1975 Velletri Italian Lavinia IANNILLI 1977 Rome Italian   Raffaela PICCHI 1978 Rome Italian Roberto RIZZO Rome Rome District Court R.G. 231719/2001, 235190/2001

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b508

Appel

6 février 2008

6 février 2008

INTIMEE : Madame Rose Marie Y...

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5baf9

Cassation

19 juillet 1976

19 juillet 1976

QUI EXPLOITAIT UN FONDS DE COMMERCE DE BONNETERIE DANS UN LOCAL CONTIGU DE CELUI OU LA SOCIETE PARIS-ROME EXERCAIT UN COMMERCE DE VETEMENTS PRETS A PORTER A, DEPUIS L'EXTENSION DE SON COMMERCE AU PRET

Source officielle
CC

civ1

61372098cd580146773ec228

Cassation

1 juillet 1970

1 juillet 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE ROFE, QUI AVAIT EPOUSE DAME X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c07b5ca6d8d0f8ef67c1

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

La société La Rose d'Or n'a pas conclu sur l'incident.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469630.20231110

Admin. suprême

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Par un arrêt du n° 21MA01072 du 13 octobre 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par la commune du Rove contre ce jugement.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469633.20231110

Admin. suprême

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Par un arrêt du n° 21MA01073 du 13 octobre 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par la commune du Rove contre ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1c

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

C/ Mme Rose Y... divorcée X...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01618_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal de Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000026305777

Admin. suprême

14 août 2012

14 août 2012

Article 3 : Mme A versera une somme de 3 000 euros à la commune du Rove sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404027_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Chevillard, rapporteur public, et les observations de Me Danet, représentant la SCEA Les Lauriers Roses.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000008252742

Admin. suprême

21 juillet 2006

21 juillet 2006

de Vabre à Onet-le-Château (12850), représentée par le président du directoire, et l'ASSOCIATION RODEZ AVEYRON FOOTBALL, dont le siège est stade Paul Lignon à Rodez (12000), représentée par sa présidente

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00349_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Par sa requête, la commune de Rodez relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement : 2.

Source officielle

Page 99 sur 2411

← PrécédentSuivant →