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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2533210_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2026. La rapporteure, Signé I.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2506912_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026. La rapporteure, Signé I.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504678_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme Stéphanie Monteuil, secrétaire générale, bénéficiait, par arrêté du 22 avril 2025 régulièrement publié le même jour, d’une délégation lui permettant de signer l
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2500470_20250221
21 février 2025
21 février 2025
pièces du dossier que, par arrêté du 3 mai 2024, publié le 6 mai suivant au recueil des actes administratifs de la préfecture des Landes, la préfète de ce département a donné délégation à Mme Stéphanie Monteuil
Source officielleChambre Commerciale
6034a27c3e06718ebf90a61c
27 octobre 2016
27 octobre 2016
PAILLARET & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE SA MALERBA [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me MONTEUIL
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033285497
19 octobre 2016
19 octobre 2016
François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201258_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Djemaoun, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207918_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique, le lundi 27 juin 2022 à 15h00 : - le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée ; - et les observations de Me Gueroult d'Aublay, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207808_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu lors de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61631f498007cf6451ddcc69
18 janvier 2012
18 janvier 2012
du bail et des conséquences dommageables qui s'en découlent , eu égard au fait que la salle de restaurant du premier étage comporte 24 couverts et constitue une partie importante du restaurant Le Montebello
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301042
26 septembre 2012
26 septembre 2012
l'arrêt infirmatif attaqué : D'AVOIR condamné in solidum Laurent Y...et L ‘ EURL JERLAU à procéder sous astreinte à la démolition du premier étage de l'extension de l'immeuble situé 67 boulevard de Montebello
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90139
16 janvier 2013
16 janvier 2013
né le 21 Avril 1965 à MARSEILLE (13000) ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Philippe GATTI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066c
10 mai 2013
10 mai 2013
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure : Le 19 octobre 2004 les époux François Y..., propriétaires à Monterolie, commune d'Evaux les Bains (23) d'un ensemble immobilier
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2112351_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;
Source officielle4ème Chambre
DTA_2113061_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les observations de Me Zanatta, représentant Mme F, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2115736_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Ilanko, représentant M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2012173_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Lebdiri , rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910564_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Lebdiri , rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002027_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
lieu, la SCCV le Karat fait valoir que l'administration aurait opéré une confusion entre les opérations de vérification de sa comptabilité et celles conduites simultanément auprès de la SCI Cœur de Montebello
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904913_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. 1. M.
Source officiellePage 99 sur 119