3 frontières, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...],                                                contre le jugement rendu le 20 janvier 2015 par le conseil de prud'hommes de Metz

pourvois n° T 16-14.087 formé par la société Philippe Pierre, société civile immobilière, dont le siège est [...]                         , contre un arrêt rendu le 19 janvier 2016 par la cour d'appel de Metz

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Passage 2000, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel de Metz

[V] [N], tous deux domiciliés [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 14 mai 2014 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société Banque populaire Lorraine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 11 juin 2002), que Mme X..., comptable

Monsieur Charles X..., domicilié en cette qualité audit siège ; 2°) Monsieur Gilbert Y..., agissant en qualité de syndic au règlement judiciaire de la société anonyme LEON X... et FILS, demeurant à Metz

DU 7 JUILLET 2021 La société Generali vie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 19-22.922 contre l'arrêt rendu le 20 août 2019 par la cour d'appel de Metz

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 JUIN 2021 Mme [M] [R], épouse [H], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 20-10.732 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz

pourvoi formé par l'Union de coopérative agricole Est-Lait aux droits de la société Ideval-Esy-Lait, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1991 par la cour d'appel de Metz

Charles Georges Z..., demeurant ...,, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1999 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Jean Henri C..., 2 / Mme Bernadette X..., épouse C..., demeurant ensemble Ferme de la Horgne, 57157 Peltre, en cassation d'un arrêt rendu le 1er septembre 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Thionville, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance de l'adolescence et des adultes, dont le siège est ... des Loges à Metz

... (1er), 2°) la société anonyme Davum, dont le siège social est à La Défense 4, 29 Le Parvis, Puteaux (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1990 par la cour d'appel de Metz

Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Société de secours minière fer et sel de Lorraine

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CMDP de Knutange-Nilvange, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1997 par la cour d'appel de Metz

Jean-Marc Y..., demeurant Sainte-Marie, route de Garche, 57100 Manom, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1997 par la cour d'appel de Metz (4e chambre civile), au profit du Procureur de la