* Jean- Jacques A...a relevé appel de ce jugement par déclaration du 21 décembre 2006.

Jean-Jacques X... ; que la seconde attestation émane de M. Jean-Jacques X... qui fait état de ce que M.

4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 MAI 2008 No 2008 / 194 Rôle No 06 / 01475 Jacques X...

Jean-Jacques X..., son frère M.

X..., * ordonné aux consorts Y... de cesser de faire paître leur bétail sur les terres appartenant à Jacques X..., * débouté Jacques X... de sa demande d'astreinte et de sa demande tendant à voir

C/ SARL STEPHANOISE DE CONSTRUCTION MECANIQUE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 20 MARS 2003 APPELANT : Monsieur Jacques X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour

X..., avoué -désigner pour une nouvelle période d'un an Mademoiselle Frédérique Y... en qualité de suppléante de l'étude de Maître Jean-Jacques X... empêché REQUÉRANT Maître Jean-Jacques X...

Jacques X...

Requête n° 24.665 du syndicat C.G.T. de la société anonyme " Les établissements Jacques " et autres tendant : 1° à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Rennes du 9 avril 1980 rejetant

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 DECEMBRE 2018 N°2018/ Rôle N° RG 17/17752 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBIQL Jacques A...

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 16 Décembre 2009, enregistrée sous le no 19 045 Assuré : Jacques X...

Le 20 avril 2007, la SCAC fait savoir à la SCI JACQUES COEUR qu'elle est prête à signer l'acte.

Jacques Z... est intervenue de son propre fait, cependant qu'il n'a jamais été contesté que ce dernier avait fait l'objet d'un licenciement, la cour d'appel a dénaturé les termes du litige en violation

Article 2 : Il n'y a pas lieu de statuer sur la demande présentée par l'INSTITUT SAINT-JACQUES devant le tribunal administratif de Strasbourg.

X... est dépourvue de fondement ; - dire qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une expertise judiciaire ; - débouter Jean-Jacques X... de toutes ses demandes ; - condamner Jean-Jacques X... à lui payer la

APPELANT Monsieur Jean-Jacques Y... né le 25 juillet 1945 au Caire (Egypte), de nationalité française, dirigeant d'entreprise, ... 75016 PARIS représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER

Le 13 juin 2023, le directeur de l'Ehpad Saint-Jacques a adressé à Mme A un courrier portant mise en demeure de reprise de travail.

Jacques X...