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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2203233_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 29 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Thielleux, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104816_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leguin, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Bosquet, substituant Me Jamais, représentant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204415_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2023. La rapporteure, Signé M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102943_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2023. Le rapporteur, Signé Q.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2307972_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Perrin, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bizet, représentant la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403325_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Mascaro, représentant l’association CTS 2020, - les observations de Me Bas, représentant la commune de Cucq,
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300055_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, magistrate désignée, - les observations de Me Lequien, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielle4ème Chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
RENOU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Lieu-dit '[Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
Instance d'ANGERS Références : 15/03833 **** APPELANT : Monsieur [C] [S] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Nelly JEAN-MARIE, avocat au barreau de PARIS (Me Aurélie GRENARD
Source officielle1ère Chambre
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3 mai 2022
3 mai 2022
barreau de RENNES INTIMÉE : La commune de [Localité 18] représentée par son maire en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 18] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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9 avril 2026
9 avril 2026
**** APPELANTE : S.A. [1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69d88c90cdc6046d47bb07b6
9 avril 2026
9 avril 2026
LA POSTE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6a17d2cacdc6046d4731136e
26 mai 2026
26 mai 2026
novembre 2024, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 440 672 509, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Arnault GROGNARD
Source officielle4ème Chambre
5fd99f9683b9429270a900c7
19 décembre 2019
19 décembre 2019
CONSTRUCTIONS venant aux droits de la SA SOCOTEC FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielleCour d'Appel
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19 janvier 2010
19 janvier 2010
né le 20 Septembre 1956 à ... ... 34200 SÈTE représentés par la SCP GROUSSARD-CHEVILLARD, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS : Maître Vincent A...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104306_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
D B, représenté par Me Grenard, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence conservé par le maire de Boulbon sur sa demande préalable
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0b11c25a97f0381f4a42
10 février 2015
10 février 2015
L'affaire a été débattue le 12 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole GIRERD, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille DE GROMARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2310964_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2311388_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Wabant, représentant Mme C..., et celles
Source officiellePage 99 sur 107
GROHARD, Luana
14/12/2025
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LJTM, GROHARD, Fabien, Philippe
28/02/2023
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GROHARD, Fabien, Philippe
14/12/2021
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SCP Laëtitia BERNAERT-GROHARD et Pierre POUSSIER Notaires associés
15/01/2019
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SNC AJP2A, GROHARD, Claudine, Lucienne, Danielle, Marie
Mise en activité de la société
31/05/2011
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